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  1. Résultat n°1

    Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'état et législation coloniale... conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et Annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles / par H. F. Rivière,... ; avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,... publication continuée par M. André Weiss,... avec la collaboration pour le code civil de M. Poncet,...

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Hélie, Faustin

    Date

    1904

    Cote

    D bib 10286 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances,...
  2. Résultat n°2

    Codes français et lois usuelles

    Date de publication

    1902

    Auteur

    Hélie, Faustin

    Date

    1902

    Cote

    D bib 10310 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Codes français et lois usuelles
  3. Résultat n°3

    Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens / par MM. A. Rodière,... et Paul Pont,...

    Date de publication

    1869

    Auteur

    Pont, Paul

    Date

    1865-1869

    Cote

    D bib 135 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Traité du contrat de mariage et des droits respectifs...
  4. Résultat n°4

    Codes français conformes aux textes officiels, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la cour de cassation, et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles / par H. F. Rivière,... ; avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,...

    Date de publication

    1914

    Auteur

    Rivière, Hippolyte-Ferréol

    Date

    1914

    Cote

    D bib 10154 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Codes français conformes aux textes officiels, avec...
  5. Résultat n°5

    Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles

    Date de publication

    1912

    Auteur

    Hélie, Faustin

    Date

    1912

    Cote

    D bib 10349 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Codes français conformes aux textes officiels avec...
  6. Résultat n°6

    Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles

    Date de publication

    1902

    Auteur

    Hélie, Faustin

    Date

    1902

    Cote

    D bib 10348 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Codes français conformes aux textes officiels avec...
  7. Résultat n°7

    Explication théorique et pratique du Code civil : contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un traité résumé après le commentaire de chaque titre / par V. Marcadé,...

    Date de publication

    1880-1894

    Auteur

    Marcadé, Victor-Napoléon

    Date

    1880-1894

    Cote

    D bib 713 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Explication théorique et pratique du Code civil : contenant...