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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Canal de l'Aisne à la Marne. Réglement de police pour le passage du souterrain de Billy-le-Grand

Date

[1865]

Cote

Chp 7375 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Navigation intérieure. Instruction sur le mode d'exécution des dispositions provisoires portées en la loi du 6 frimaire an VII, relative au régime, à la police et à l'administration des bacs et bateaux sur les fleuves, rivières et canaux navigables

Date

anVII

Cote

Dp 15465 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Réglement de police du canal de l'Aisne à la Marne

Date

[1864]

Cote

Chp 7376 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Canal de l'Aisne à la Marne. Réglement pour la police des ports

Date

[1865]

Cote

Chp 7375 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Eaux de baignade : campagne 1999 / réalisée à l'initiative des Ministère de l'emploi et de la solidarité, Secrétariat d'Etat à la santé et à l'action sociale ; Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Date

1999

Cote

Dp 15556 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Loi du 8 avril 1898 sur le régime des eaux. ParisImprimerie administrative Vve Jousset[1898]

Date

[1898]

Cote

Hp 10442

Résultat n°7

Réglement de police du canal latéral à la Marne

Date

[1859]

Cote

Chp 7377 (Cote intellectuelle)