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  1. Résultat n°1

    Canal de l'Aisne à la Marne. Réglement de police pour le passage du souterrain de Billy-le-Grand

    Date de publication

    [1865]

    Date

    [1865]

    Cote

    Chp 7375 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Canal de l'Aisne à la Marne. Réglement de police pour...
  2. Résultat n°2

    Navigation intérieure. Instruction sur le mode d'exécution des dispositions provisoires portées en la loi du 6 frimaire an VII, relative au régime, à la police et à l'administration des bacs et bateaux sur les fleuves, rivières et canaux navigables

    Date de publication

    an VII

    Date

    anVII

    Cote

    Dp 15465 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Navigation intérieure. Instruction sur le mode d'exécution...
  3. Résultat n°3

    Réglement de police du canal de l'Aisne à la Marne

    Date de publication

    [1864]

    Date

    [1864]

    Cote

    Chp 7376 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement de police du canal de l'Aisne à la Marne
  4. Résultat n°4

    Canal de l'Aisne à la Marne. Réglement pour la police des ports

    Date de publication

    [1865]

    Date

    [1865]

    Cote

    Chp 7375 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Canal de l'Aisne à la Marne. Réglement pour la police...
  5. Résultat n°5

    Eaux de baignade : campagne 1999 / réalisée à l'initiative des Ministère de l'emploi et de la solidarité, Secrétariat d'Etat à la santé et à l'action sociale ; Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    Dp 15556 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Eaux de baignade : campagne 1999 / réalisée à l'initiative...
  6. Résultat n°6

    Loi du 8 avril 1898 sur le régime des eaux. ParisImprimerie administrative Vve Jousset[1898]

    Date

    [1898]

    Cote

    Hp 10442

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Loi du 8 avril 1898 sur le régime des eaux. ParisImprimerie...
  7. Résultat n°7

    Réglement de police du canal latéral à la Marne

    Date de publication

    [1859]

    Date

    [1859]

    Cote

    Chp 7377 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement de police du canal latéral à la Marne