Petiot, Nicolas, notaire à Passavant-en-Argonne : minutes
Date
1654 - 1655
Cote
4 E 476
-
Contexte : Archives notariales
- Petiot, Nicolas, notaire à Passavant-en-Argonne : minutes
1654 - 1655
4 E 476
20e siècle
Chp 18881
1910-1929
2 E 497/18
1763 - 1768
4 E 529
1873-1882
125 M 121
1715 - 1719
4 E 499
2020
Delta 3281/4
1633 - 1640
4 E 485
An VIII - 1812
4 E 1823
1842
E DEPOT 10674
1877-1925
9 X 1907
1811
3 P 1143/11
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1886
122 M 243
1786 - 1787
4 E 520
[vers 1925]
2 Fi 424/8
1901
122 M 306
1878-1885
E DEPOT 10672
[avant 1914]
2 Fi 424/4
1702 - 1714
4 E 498
1694-1715
E dépôt 10676
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