Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-21377

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 10661-10693

Date

1602-1957

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Passavant-en-Argonne

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Par décrets des16/07/1907 et 20/09/1907, Passavant devient Passavant-en-Argonne.

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Passavant-en-Argonne

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°3292 du 28 octobre 2002

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1790-1885).

Registres paroissiaux (1668-1747).

Archives anciennes.

Archives modernes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Inventaire des archives et objets mobiliers.

Autres Cotes

E DEPOT 10674

Date

1842

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Passavant-en-Argonne