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  1. Résultat n°1

    Extrait des registres du conseil d'estat [Fait à Saint-Germain-en-Laye, le 23 septembre 1668]

    Date de publication

    [1668]

    Date

    [1668]

    Cote

    Chp 15752 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait des registres du conseil d'estat [Fait à Saint-Germain-en-Laye,...
  2. Résultat n°2

    Extrait des registres du conseil d'état du roi. [Fait à Fontainebleau, le 25 octobre 1754]

    Date de publication

    [1754]

    Date

    [1754]

    Cote

    Chp 15751 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait des registres du conseil d'état du roi. [Fait...
  3. Résultat n°3

    Marseille délibère : répertoire numérique des actes de l'administration municipale (1790-1996) : sous-séries 1 D, 1 C, 2 C : liste des maires de la ville de Marseille / Maïthé Bouville ; sous la dir. d'Isabelle Rambaud et de Sylvie Clair. [Marseille]Archives de la ville de Marseille1978

    Date

    1978

    Cote

    AD 13/52

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Bouches-du-Rhône - Archives départementales et communales
    • Marseille délibère : répertoire numérique des actes...
  4. Résultat n°4

    Séance du ... / [Châlons-sur-Marne], Conseil de District. [Châlons-sur-Marne] ([13 rue des Augustins, 51000])District1972-1992

    Date

    1972-1993

    Cote

    Delta 1946/1-3

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • District urbain de Châlons-en-Champagne
    • Séance du ... / [Châlons-sur-Marne], Conseil de District. [Châlons-sur-Marne]...
  5. Résultat n°5

    Construire le débat d'orientation budgétaire / Joël Clérembaux. VoironTerritorial éditions2015 L'essentiel sur ; 256

    Date

    2015

    Cote

    Hp 9023

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Construire le débat d'orientation budgétaire / Joël...
  6. Résultat n°6

    Extrait des registres du Conseil d'Etat du Roi [concernant le règlement pour le service et le régime de l'hôpital de Vitry-le-François]

    Date de publication

    [1785]

    Date

    [1785]

    Cote

    Chp 15659 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait des registres du Conseil d'Etat du Roi [concernant...
  7. Résultat n°7

    Extrait des registres du Conseil privé du roy, entre les maire et échevins de la ville de Troyes en champagne, demandeurs en requête du 17 octobre 1635, d'une part et les officiers du siège présidial dudit Troyes

    Date de publication

    [1636]

    Date

    [1636]

    Cote

    Chp 15422 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait des registres du Conseil privé du roy, entre...
  8. Résultat n°8

    Extrait des registres du Conseil d'estat. Le roy estant informé de la contestation mûe entre Michel Anceault, marchand de sa maison, et Louis d'Arboulin, marchand de vin fournissant la maison de Madame la Duchesse de Chartres...

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    2e moitié du 17e siècle

    Cote

    Hp 15435 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait des registres du Conseil d'estat. Le roy estant...