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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Extrait des registres du conseil d'estat [Fait à Saint-Germain-en-Laye, le 23 septembre 1668]

Date

[1668]

Cote

Chp 15752 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Extrait des registres du conseil d'état du roi. [Fait à Fontainebleau, le 25 octobre 1754]

Date

[1754]

Cote

Chp 15751 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Marseille délibère : répertoire numérique des actes de l'administration municipale (1790-1996) : sous-séries 1 D, 1 C, 2 C : liste des maires de la ville de Marseille / Maïthé Bouville ; sous la dir. d'Isabelle Rambaud et de Sylvie Clair. [Marseille]Archives de la ville de Marseille1978

Date

1978

Cote

AD 13/52

Résultat n°4

Séance du ... / [Châlons-sur-Marne], Conseil de District. [Châlons-sur-Marne] ([13 rue des Augustins, 51000])District1972-1992

Date

1972-1993

Cote

Delta 1946/1-3

Résultat n°5

Construire le débat d'orientation budgétaire / Joël Clérembaux. VoironTerritorial éditions2015 L'essentiel sur ; 256

Date

2015

Cote

Hp 9023

Résultat n°6

Extrait des registres du Conseil d'Etat du Roi [concernant le règlement pour le service et le régime de l'hôpital de Vitry-le-François]

Date

[1785]

Cote

Chp 15659 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Extrait des registres du Conseil privé du roy, entre les maire et échevins de la ville de Troyes en champagne, demandeurs en requête du 17 octobre 1635, d'une part et les officiers du siège présidial dudit Troyes

Date

[1636]

Cote

Chp 15422 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Extrait des registres du Conseil d'estat. Le roy estant informé de la contestation mûe entre Michel Anceault, marchand de sa maison, et Louis d'Arboulin, marchand de vin fournissant la maison de Madame la Duchesse de Chartres...

Date

2e moitié du 17e siècle

Cote

Hp 15435 (Cote intellectuelle)