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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoire de la science des justices de paix, par MM. Ch. Million et Alex. Beaume : manuel-formulaire théorique et pratique des accidents du travail, appendice... / par A. Poidvin,...
Cote
D bib 660 (Cote intellectuelle)
 Date
1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Répertoire de la science des justices de paix, par...
Résultat n°2

Textes des lois applicables en matière de simple police suivis d'un tableau alphabétique des contraventions et des pénalités et des formules à employer dans la rédaction des jugements / Par F. Bruchon,..Par MM. Ch. Million et Alex. Beaume
Cote
H bib 2483 (Cote intellectuelle)
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Textes des lois applicables en matière de simple police...
Résultat n°3

Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extrajudiciaires / par MM. Ch. Million et Alex. Beaume
Cote
D bib 610 (Cote intellectuelle)
 Date
1881-1893
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire...