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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

L'impôt sur le revenu. Impôts cédulaires et impôt général. Les nouvelles dispositions législatives. Commentaire des lois du 4 décembre 1925, du 4 avril et du 29 avril 1926. Complèment au traité théorique et pratique
Cote
D bib 10216 (Cote intellectuelle)
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'impôt sur le revenu. Impôts cédulaires et impôt général....
Résultat n°2

L'impôt sur le revenu. Impôts cédulaires et impôt général. Traité théorique et pratique
Cote
D bib 10215 (Cote intellectuelle)
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'impôt sur le revenu. Impôts cédulaires et impôt général....
Résultat n°3

Les impôts français. La taxe sur le chiffre d'affaires. Traité théorique et pratique. Nouvelles dispositions législatives et règlementaires. Jurisprudence
Cote
D bib 10219 (Cote intellectuelle)
 Date
1927-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les impôts français. La taxe sur le chiffre d'affaires....