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579 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Code expliqué de la presse. Traité général de la police de la presse et des délits de publication comprenant le commentaire complet, de la loi du 29 juillet 1881... et complément / par M. Georges Barbier,...

    Date de publication

    1887-1895

    Auteur

    Barbier, Georges

    Date

    1887-1895

    Cote

    D bib 707 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code expliqué de la presse. Traité général de la police...
  2. Résultat n°2

    Code de la presse, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz, publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,

    Date de publication

    1913

    Auteur

    Bourdeaux, Henry

    Date

    1913

    Cote

    D bib 722 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la presse, avec annotations d'après la doctrine...
  3. Résultat n°3

    Code forestier suivi des lois qui s'y rattachent et notamment des lois sur la pêche et sur la chasse : annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine... / par MM. Édouard Dalloz fils,..., Charles Vergé,... ; avec la collab. de MM. Louis Robinet,..., E. Meaume,... et Jules Janet,..

    Date de publication

    1884

    Auteur

    Dalloz, Édouard

    Date

    1884

    Cote

    D bib 10169 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code forestier suivi des lois qui s'y rattachent et...
  4. Résultat n°4

    L'ancien droit considéré dans ses rapports avec l'histoire de la société primitive et avec les idées modernes / par Henry Sumner Maine ; Traduit sur la quatrième édition anglaise par J.-G. Courcelle Seneuil

    Date de publication

    1874

    Auteur

    Sumner Maine, Henry

    Date

    1874

    Cote

    LB 3675 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'ancien droit considéré dans ses rapports avec l'histoire...
  5. Résultat n°5

    Code annoté de l'expropriation pour cause d'utilité publique. France, Algérie et colonies. Loi du 3 mai 1841, lois diverses, ordonnances et décrets

    Date de publication

    1885

    Auteur

    Crepon

    Date

    1885

    Cote

    D bib 669 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code annoté de l'expropriation pour cause d'utilité...
  6. Résultat n°6

    Répertoire permanent de législation / édité par le Ministère de l'Intérieur ; publié sous la direction de M. Marcel Martin

    Date de publication

    1945

    Auteur

    Martin, Marcel

    Date

    1945

    Cote

    D bib 10222 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Répertoire permanent de législation / édité par le...
  7. Résultat n°7

    Ce que Tout le Monde doit Savoir sur la Loi modifiée des Retraites Ouvrières et Paysannes / Comité Général de Propagande Mutualiste et Sociale.Nouvelle édition mise à jour en tenant compte de la Loi des Finances du 27 février 1912. BordeauxImpr. de l'Avenir de la Mutualité[1912]

    Date

    [1912]

    Cote

    Hp 10359

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Ce que Tout le Monde doit Savoir sur la Loi modifiée...
  8. Résultat n°8

    Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'état et législation coloniale... conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et Annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles / par H. F. Rivière,... ; avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,... publication continuée par M. André Weiss,... avec la collaboration pour le code civil de M. Poncet,...

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Hélie, Faustin

    Date

    1904

    Cote

    D bib 10286 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances,...
  9. Résultat n°9

    Thesaurus W : vocabulaires normalisés pour la description et l'indexation des archives administratives locales contemporaines / Direction des Archives de France, Service technique

    Date de publication

    1997

    Date

    1997

    Cote

    H bib 11349 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Thesaurus W : vocabulaires normalisés pour la description...
  10. Résultat n°10

    Législation sur les loyers

    Date de publication

    1960

    Date

    1960

    Cote

    D bib 699 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation sur les loyers
  11. Résultat n°11

    Chambres régionales et départementales d'agriculture... Loi du 3 janvier 1924, décret-loi du 30 octobre 1935, et autres textes relatifs à l'organisation et au fonctionnement des Chambres d'agriculture régionales et départementales...

    Date de publication

    1937

    Date

    1937

    Cote

    Dp 5782 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Chambres régionales et départementales d'agriculture......
  12. Résultat n°12

    Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc... concernant le service des ingénieurs au corps impérial des Mines / dressé par M. Lamé Fleury,...

    Date de publication

    1857

    Auteur

    Lamé Fleury, Ernest

    Date

    1856-1857

    Cote

    D bib 358 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets,...
  13. Résultat n°13

    Commentaire pratique de la loi des dommages de guerre suivi d'une étude des régimes d'avances et des barêmes des prix de 1914 et de 1919

    Date de publication

    (1920)

    Auteur

    Teitgen, Henri

    Date

    (1920)

    Cote

    D bib 421 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Commentaire pratique de la loi des dommages de guerre...
  14. Résultat n°14

    Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit par l'article premier de la loi du 15 février 1902 sur la santé publique. Modèle B applicable aux communes ou parties de communes rurales (I) / Ministère de l'Intérieur et des cultes. MelunImprimerie administrative1903

    Date

    [1903]

    Cote

    R Hp 10280

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit...
  15. Résultat n°15

    Dispositions relatives aux emplois réservés aux invalides, veuves de guerre ainsi qu'aux militaires des armées de terre, de l'air et de mer engagés, rengagés, commissionnés ou appartenant au cadre de maistrance / Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Direction des pensions et des services médicaux, Service des emplois réservés. ParisImprimerie nationale1948

    Date

    1948

    Cote

    R Hp 17185

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Dispositions relatives aux emplois réservés aux invalides,...
  16. Résultat n°16

    La mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi 1901. 1999

    Date

    [1999]

    Cote

    Hp 16659

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • La mission interministérielle pour la célébration du...
  17. Résultat n°17

    Droit des archives / Hervé Bastien

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Bastien, Hervé

    Date

    1996

    Cote

    D bib 1237 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Droit des archives / Hervé Bastien
  18. Résultat n°18

    Codes et lois pour la France, l'Algérie et les colonies... Lois et décrets

    Date de publication

    1902

    Auteur

    Carpentier, Adrien

    Date

    1902

    Cote

    D bib 10288 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Codes et lois pour la France, l'Algérie et les colonies......
  19. Résultat n°19

    Réglement des concessions d'eau

    Date de publication

    1926

    Date

    1926

    Cote

    Chp 9594 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réglement des concessions d'eau
  20. Résultat n°20

    Recueil des lois et règlements relatifs aux fonctionnaires des lycées et collèges / Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts

    Date de publication

    1894

    Date

    1894

    Cote

    D bib 245 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des lois et règlements relatifs aux fonctionnaires...