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83 résultats

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  1. Résultat n°1

    [Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la peine capitale dans les archives historiques de la cour d'assises de la Charente-Maritime / Archives départementales de la Charente-Maritime. La RochelleConseil général de la Charente-Maritime2012

    Date

    2012

    Cote

    H bib 11704

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • [Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la...
  2. Résultat n°2

    Cour d'Assises de la Marne. Liste des jurés et rôle des affaires. Session de novembre 1908

    Date de publication

    1908

    Date

    1908

    Cote

    Chp 9516 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Cour d'Assises de la Marne. Liste des jurés et rôle...
  3. Résultat n°3

    Projet de règlement général de police ou recueil méthodique des dispositions législatives et réglementaires qui doivent entrer dans la composition des arrêtés / par E. M. M. Miroir

    Date de publication

    1834

    Auteur

    Miroir, Éloi-Marie-Mathieu

    Date

    1834

    Cote

    D bib 190 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Projet de règlement général de police ou recueil méthodique...
  4. Résultat n°4

    Manuel de droit criminel conformes [sic] au programme officiel des facultés de droit, par M. Fréjaville

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Fréjaville, Marcel

    Date

    1948

    Cote

    D bib 68 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel de droit criminel conformes [sic] au programme...
  5. Résultat n°5

    Revue de science criminelle et de droit pénal comparé / publiée sous les auspices de l'Institut de criminologie et de l'Institut de droit comparé de l'Université de Paris ; directeurs : Louis Hugueney et H. Donnedieu de Vabres ; rédacteur en chef : Marc Ancel. ParisLibrairie du Recueil Sirey1962

    Date

    1962

    Cote

    Delta 2043/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Revue de science criminelle et de droit pénal comparé
    • Revue de science criminelle et de droit pénal comparé...
  6. Résultat n°6

    La justice criminelle du bailliage de Mohon, au XVIIIe siècle

    Date de publication

    1928

    Auteur

    Robert, Charles-Auguste

    Date

    1928

    Cote

    Delta 28/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La justice criminelle du bailliage de Mohon, au XVIIIe...
  7. Résultat n°7

    Commentaire sur le code pénal / par M. Carnot

    Date de publication

    1823

    Auteur

    Carnot, Joseph-François-Claude

    Date

    1823

    Cote

    D bib 10313 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Commentaire sur le code pénal / par M. Carnot
  8. Résultat n°8

    Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1961

    Date

    1961

    Cote

    D bib 1020 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
  9. Résultat n°9

    Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en France, sans nuire à la sûreté publique, ou Discours couronnés par l'Académie de Châlons-sur-Marne en 1780 / par J.-P. Brissot de Warville, suivis de celui qui a obtenu l'accessit (par J.-E.-D. Bernardi) et des extraits de quelques autres mémoires présentés à la même Académie

    Date de publication

    1781

    Auteur

    Brissot de Warville, Jacques-Pierre

    Date

    1781

    Cote

    SA 560 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en...
  10. Résultat n°10

    Aperçu de la législation anglaise sur la servitude pénale et la libération conditionnelle et révocable modifiée en 1864, des changements opérés dans le régime pénitentiaire et de la statistique des grandes prisons pénales de l'Angleterre / par Léon Vidal

    Date de publication

    1865

    Auteur

    Vidal, Léon

    Date

    1865

    Cote

    SA 6270 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Aperçu de la législation anglaise sur la servitude...
  11. Résultat n°11

    Cour de justice criminelle du département de la Marne. Précis pour Raymond Finant, capitaine au 85è régiment de ligne, ci-devant chargé par ordre du gouvernement, du recrutement dans le département de la Marne, appellant d'un jugement rendu contre lui, le 2 septembre dernier, par le tribunal civil de l'arrondissement de Châlons jugeant correctionnellement

    Date de publication

    [1806]

    Date

    [1806]

    Cote

    Chp 15289 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Cour de justice criminelle du département de la Marne....
  12. Résultat n°12

    Code d'instruction criminelle annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1946

    Auteur

    Bourdeaux, Henry

    Date

    1946

    Cote

    D bib 725 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code d'instruction criminelle annoté d'après la doctrine...
  13. Résultat n°13

    Les Archives et la genèse des lois / sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Yann Potin. ParisÉditions l'Harmattan2016 Droit du patrimoine culturel et naturel

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7532

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les Archives et la genèse des lois / sous la direction...
  14. Résultat n°14

    La justice criminelle à Bouvancourt en 1549

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Robert, G.

    Date

    1933

    Cote

    Delta 28/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La justice criminelle à Bouvancourt en 1549
  15. Résultat n°15

    Les interventions du préfet dans le service de la justice. L'exemple de la Marne (1800-1852) / Hervé Chabaud ParisUniversité de droit1980

    Date

    1980

    Cote

    Ch 10210/91

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Les interventions du préfet dans le service de la justice....
  16. Résultat n°16

    Les codes annotés. Code pénal annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine : avec renvois au répertoire alphabétique et au recueil périodique de MM. Dalloz / par MM. Édouard Dalloz fils,... Charles Vergé

    Date de publication

    1881

    Auteur

    Dalloz, Édouard

    Date

    1881

    Cote

    D bib 10343 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les codes annotés. Code pénal annoté et expliqué d'après...
  17. Résultat n°17

    De l'extension de la compétence pénale des juges de paix

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Leroux, Adrien

    Date

    1904

    Cote

    Hp 5572 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • De l'extension de la compétence pénale des juges de...
  18. Résultat n°18

    De la détention préventive et de la célérité dans les procédures criminelles en France et en Angleterre / Ernest Bertrand

    Date de publication

    1862

    Auteur

    Bertrand, Ernest

    Date

    1862

    Cote

    SA 6269 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • De la détention préventive et de la célérité dans les...
  19. Résultat n°19

    Code de procédure pénale... Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer

    Date de publication

    1963

    Date

    1963

    Cote

    D bib 1023 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure pénale... Codes de justice militaire....
  20. Résultat n°20

    Code de procédure pénale

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    D bib 731 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure pénale
  21. Résultat n°21

    Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire 1792-1811 / Robert Allen. RennesPresses universitaires de Rennes2005

    Date

    2005

    Cote

    H bib 5118

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire...
  22. Résultat n°22

    Traité des matières criminelles suivant l'ordonnance du mois d'août 1670, et les édits, déclarations du roi, arrêts et règlements intervenus jusqu'à présent / par Me Guy Du Rousseaud de La Combe

    Date de publication

    1769

    Auteur

    Du Rousseaud de la Combe, Guy

    Date

    1769

    Cote

    H bib 10296 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité des matières criminelles suivant l'ordonnance...
  23. Résultat n°23

    Code pénal : nouveau code pénal, ancien code pénal / annoté par Yves Mayaud

    Date de publication

    1997

    Auteur

    Mayaud, Yves

    Date

    1997

    Cote

    D bib 1244 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code pénal : nouveau code pénal, ancien code pénal...
  24. Résultat n°24

    Extraits de différens autres mémoires envoyés à l'Académie, sur la même question [Quels sont les moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en France sans nuire à la sûreté publique]

    Date de publication

    1781

    Date

    1781

    Cote

    SA 562 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extraits de différens autres mémoires envoyés à l'Académie,...
  25. Résultat n°25

    Association la Paternelle. Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray, village des jeunes (1839-1997) : Répertoire numérique de la sous-série 114 J / Archives départementales d'Indre-et-Loire. ToursConseil général d'Indre-et-Loire2004

    Date

    2004

    Cote

    AD 37/19

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Indre-et-Loire - Archives départementales
    • Association la Paternelle. Colonie agricole et pénitentiaire...
  26. Résultat n°26

    Cours de droit criminel fait à la Faculté de droit de Paris / par M. Berriat-Saint-Prix

    Date de publication

    1821

    Auteur

    Berriat-Saint-Prix, Jacques

    Date

    1821

    Cote

    D bib 636/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Cours de droit criminel fait à la Faculté de droit...
  27. Résultat n°27

    Code de procédure pénale... Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer

    Date de publication

    1964

    Date

    1964

    Cote

    D bib 1024 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure pénale... Codes de justice militaire....
  28. Résultat n°28

    L'affaire de la Grande Jeannette ou le massacre du Moulin de Cuissat : un procès criminel à Reims au XVIIIe siècle / Bernard Faupin

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Faupin, Bernard

    Date

    1996

    Cote

    Ch 1211 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • L'affaire de la Grande Jeannette ou le massacre du...
  29. Résultat n°29

    Discours sur les loix pénales, qui a obtenu l'accessit à l'Académie de Châlons-sur-Marne, en 1780

    Date de publication

    1781

    Date

    1781

    Cote

    SA 562 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Discours sur les loix pénales, qui a obtenu l'accessit...
  30. Résultat n°30

    La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en 1459

    Date de publication

    1935

    Auteur

    Robert, Gaston

    Date

    1935

    Cote

    Chp 6135 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en...
  31. Résultat n°31

    Code de procédure pénale... Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer

    Date de publication

    1961

    Date

    1961

    Cote

    D bib 1022 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure pénale... Codes de justice militaire....
  32. Résultat n°32

    Le Procès Pictompin et ses dix-huit audiences / recueillies et mises en ordre par Eugène Chavette

    Date de publication

    [1854]

    Auteur

    Chavette, Eugène

    Date

    [1854]

    Cote

    LB 1347 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Procès Pictompin et ses dix-huit audiences / recueillies...
  33. Résultat n°33

    Traité théorique et pratique sur le tarif des droits et indemnités alloués aux greffiers des cours et tribunaux, en matière criminelle, correctionnelle et de simple police, ouvrage contenant l'exposé des régles qui régissent la matière des frais de justice criminelle et la pratique du droit pénal

    Date de publication

    1876

    Auteur

    Dufresne, Adolphe

    Date

    1876

    Cote

    D bib 677 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité théorique et pratique sur le tarif des droits...
  34. Résultat n°34

    Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en France, sans nuire à la sûreté publique, ou Discours couronnés par l'Académie de Châlons-sur-Marne en 1780 / par J.-P. Brissot de Warville, suivis de celui qui a obtenu l'accessit (par J.-E.-D. Bernardi) et des extraits de quelques autres mémoires présentés à la même Académie

    Date de publication

    1781

    Auteur

    Brissot de Warville, Jacques-Pierre

    Date

    1781

    Cote

    LB 5135 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en...
  35. Résultat n°35

    Précis élémentaire de droit pénal / par Pierre Garraud [et] Marcel Laborde-Lacoste

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Garraud, Pierre

    Date

    1933

    Cote

    D bib 1030 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Précis élémentaire de droit pénal / par Pierre Garraud...
  36. Résultat n°36

    La justice à Manosque au XIIIe siècle : évolution et représentation / Patricia MacCaughan. ParisH. Champion2005 Histoire et archives. Hors-série ; 5

    Date

    2005

    Cote

    H bib 6334

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La justice à Manosque au XIIIe siècle : évolution et...
  37. Résultat n°37

    Caractères et attributions du médecin dans l'instruction criminelle et devant les cours d'assises / Louis Delacroix

    Date de publication

    1852

    Auteur

    Delacroix, Louis

    Date

    1852

    Cote

    SA 5380 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Caractères et attributions du médecin dans l'instruction...
  38. Résultat n°38

    Impossibles victimes, impossibles coupables : les femmes devant la justice, XIXe-XXe siècles / sous la direction de Frédéric Chauvaud et Gilles Malandain. RennesPresses universitaires de Rennes2009 Histoire. Justice et déviance

    Date

    2009

    Cote

    H bib 5732

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Impossibles victimes, impossibles coupables : les femmes...
  39. Résultat n°39

    Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution et l'Empire (1791-1811)

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Aron, Georges

    Date

    1910

    Cote

    Ch 497 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution...
  40. Résultat n°40

    Lois pénales spéciales classées suivant l'ordre alphabétique des matières annotées de toutes les décisions de la Cour de cassation, ouvrage faisant suite aux codes criminels interprétes par la doctrine et la jurisprudence / par M. Rolland de Villargues

    Date de publication

    1877

    Auteur

    Rolland de Villargues, Jean-Joseph-François

    Date

    1877

    Cote

    D bib 10338 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Lois pénales spéciales classées suivant l'ordre alphabétique...