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83 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

[Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la peine capitale dans les archives historiques de la cour d'assises de la Charente-Maritime / Archives départementales de la Charente-Maritime. La RochelleConseil général de la Charente-Maritime2012
Cote
H bib 11704
 Date
2012
 Lieu
Charente-Maritime (France)
 Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • [Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la...
Résultat n°2

Cour d'Assises de la Marne. Liste des jurés et rôle des affaires. Session de novembre 1908
Cote
Chp 9516 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Cour d'Assises de la Marne. Liste des jurés et rôle...
Résultat n°3

Projet de règlement général de police ou recueil méthodique des dispositions législatives et réglementaires qui doivent entrer dans la composition des arrêtés / par E. M. M. Miroir
Cote
D bib 190 (Cote intellectuelle)
 Date
1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Projet de règlement général de police ou recueil méthodique...
Résultat n°4

Manuel de droit criminel conformes [sic] au programme officiel des facultés de droit, par M. Fréjaville
Cote
D bib 68 (Cote intellectuelle)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Manuel de droit criminel conformes [sic] au programme...
Résultat n°5

Revue de science criminelle et de droit pénal comparé / publiée sous les auspices de l'Institut de criminologie et de l'Institut de droit comparé de l'Université de Paris ; directeurs : Louis Hugueney et H. Donnedieu de Vabres ; rédacteur en chef : Marc Ancel. ParisLibrairie du Recueil Sirey1962
Cote
Delta 2043/1
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Revue de science criminelle et de droit pénal comparé
  • Revue de science criminelle et de droit pénal comparé...
Résultat n°6

La justice criminelle du bailliage de Mohon, au XVIIIe siècle
Cote
Delta 28/3 (Cote intellectuelle)
 Date
1928
 Lieu
Charleville-Mézières (Ardennes, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La justice criminelle du bailliage de Mohon, au XVIIIe...
Résultat n°7

Commentaire sur le code pénal / par M. Carnot
Cote
D bib 10313 (Cote intellectuelle)
 Date
1823
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Commentaire sur le code pénal / par M. Carnot
Résultat n°8

Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Cote
D bib 1020 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Résultat n°9

Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en France, sans nuire à la sûreté publique, ou Discours couronnés par l'Académie de Châlons-sur-Marne en 1780 / par J.-P. Brissot de Warville, suivis de celui qui a obtenu l'accessit (par J.-E.-D. Bernardi) et des extraits de quelques autres mémoires présentés à la même Académie
Cote
SA 560 (Cote intellectuelle)
 Date
1781
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en...
Résultat n°10

Aperçu de la législation anglaise sur la servitude pénale et la libération conditionnelle et révocable modifiée en 1864, des changements opérés dans le régime pénitentiaire et de la statistique des grandes prisons pénales de l'Angleterre / par Léon Vidal
Cote
SA 6270 (Cote intellectuelle)
 Date
1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Aperçu de la législation anglaise sur la servitude...
Résultat n°11

Cour de justice criminelle du département de la Marne. Précis pour Raymond Finant, capitaine au 85è régiment de ligne, ci-devant chargé par ordre du gouvernement, du recrutement dans le département de la Marne, appellant d'un jugement rendu contre lui, le 2 septembre dernier, par le tribunal civil de l'arrondissement de Châlons jugeant correctionnellement
Cote
Chp 15289 (Cote intellectuelle)
 Date
[1806]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Cour de justice criminelle du département de la Marne....
Résultat n°12

Code d'instruction criminelle annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Cote
D bib 725 (Cote intellectuelle)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code d'instruction criminelle annoté d'après la doctrine...
Résultat n°13

Les Archives et la genèse des lois / sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Yann Potin. ParisÉditions l'Harmattan2016 Droit du patrimoine culturel et naturel
Cote
H bib 7532
 Date
2016
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les Archives et la genèse des lois / sous la direction...
Résultat n°14

La justice criminelle à Bouvancourt en 1549
Cote
Delta 28/6 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu
Bouvancourt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La justice criminelle à Bouvancourt en 1549
Résultat n°15

Les interventions du préfet dans le service de la justice. L'exemple de la Marne (1800-1852) / Hervé Chabaud ParisUniversité de droit1980
Cote
Ch 10210/91
 Date
1980
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Mémoire de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

  • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
  • Les interventions du préfet dans le service de la justice....
Résultat n°16

Les codes annotés. Code pénal annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine : avec renvois au répertoire alphabétique et au recueil périodique de MM. Dalloz / par MM. Édouard Dalloz fils,... Charles Vergé
Cote
D bib 10343 (Cote intellectuelle)
 Date
1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les codes annotés. Code pénal annoté et expliqué d'après...
Résultat n°17

De l'extension de la compétence pénale des juges de paix
Cote
Hp 5572 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • De l'extension de la compétence pénale des juges de...
Résultat n°18

De la détention préventive et de la célérité dans les procédures criminelles en France et en Angleterre / Ernest Bertrand
Cote
SA 6269 (Cote intellectuelle)
 Date
1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • De la détention préventive et de la célérité dans les...
Résultat n°19

Code de procédure pénale... Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer
Cote
D bib 1023 (Cote intellectuelle)
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de procédure pénale... Codes de justice militaire....
Résultat n°20

Code de procédure pénale
Cote
D bib 731 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de procédure pénale