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83 résultats

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  1. Résultat n°1

    [Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la peine capitale dans les archives historiques de la cour d'assises de la Charente-Maritime / Archives départementales de la Charente-Maritime. La RochelleConseil général de la Charente-Maritime2012

    Date

    2012

    Cote

    H bib 11704

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • [Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la...
  2. Résultat n°2

    Cour d'Assises de la Marne. Liste des jurés et rôle des affaires. Session de novembre 1908

    Date de publication

    1908

    Date

    1908

    Cote

    Chp 9516 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Cour d'Assises de la Marne. Liste des jurés et rôle...
  3. Résultat n°3

    Projet de règlement général de police ou recueil méthodique des dispositions législatives et réglementaires qui doivent entrer dans la composition des arrêtés / par E. M. M. Miroir

    Date de publication

    1834

    Auteur

    Miroir, Éloi-Marie-Mathieu

    Date

    1834

    Cote

    D bib 190 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Projet de règlement général de police ou recueil méthodique...
  4. Résultat n°4

    Manuel de droit criminel conformes [sic] au programme officiel des facultés de droit, par M. Fréjaville

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Fréjaville, Marcel

    Date

    1948

    Cote

    D bib 68 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel de droit criminel conformes [sic] au programme...
  5. Résultat n°5

    Revue de science criminelle et de droit pénal comparé / publiée sous les auspices de l'Institut de criminologie et de l'Institut de droit comparé de l'Université de Paris ; directeurs : Louis Hugueney et H. Donnedieu de Vabres ; rédacteur en chef : Marc Ancel. ParisLibrairie du Recueil Sirey1962

    Date

    1962

    Cote

    Delta 2043/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Revue de science criminelle et de droit pénal comparé
    • Revue de science criminelle et de droit pénal comparé...
  6. Résultat n°6

    La justice criminelle du bailliage de Mohon, au XVIIIe siècle

    Date de publication

    1928

    Auteur

    Robert, Charles-Auguste

    Date

    1928

    Cote

    Delta 28/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La justice criminelle du bailliage de Mohon, au XVIIIe...
  7. Résultat n°7

    Commentaire sur le code pénal / par M. Carnot

    Date de publication

    1823

    Auteur

    Carnot, Joseph-François-Claude

    Date

    1823

    Cote

    D bib 10313 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Commentaire sur le code pénal / par M. Carnot
  8. Résultat n°8

    Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1961

    Date

    1961

    Cote

    D bib 1020 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
  9. Résultat n°9

    Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en France, sans nuire à la sûreté publique, ou Discours couronnés par l'Académie de Châlons-sur-Marne en 1780 / par J.-P. Brissot de Warville, suivis de celui qui a obtenu l'accessit (par J.-E.-D. Bernardi) et des extraits de quelques autres mémoires présentés à la même Académie

    Date de publication

    1781

    Auteur

    Brissot de Warville, Jacques-Pierre

    Date

    1781

    Cote

    SA 560 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les Moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en...
  10. Résultat n°10

    Aperçu de la législation anglaise sur la servitude pénale et la libération conditionnelle et révocable modifiée en 1864, des changements opérés dans le régime pénitentiaire et de la statistique des grandes prisons pénales de l'Angleterre / par Léon Vidal

    Date de publication

    1865

    Auteur

    Vidal, Léon

    Date

    1865

    Cote

    SA 6270 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Aperçu de la législation anglaise sur la servitude...
  11. Résultat n°11

    Cour de justice criminelle du département de la Marne. Précis pour Raymond Finant, capitaine au 85è régiment de ligne, ci-devant chargé par ordre du gouvernement, du recrutement dans le département de la Marne, appellant d'un jugement rendu contre lui, le 2 septembre dernier, par le tribunal civil de l'arrondissement de Châlons jugeant correctionnellement

    Date de publication

    [1806]

    Date

    [1806]

    Cote

    Chp 15289 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Cour de justice criminelle du département de la Marne....
  12. Résultat n°12

    Code d'instruction criminelle annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1946

    Auteur

    Bourdeaux, Henry

    Date

    1946

    Cote

    D bib 725 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code d'instruction criminelle annoté d'après la doctrine...
  13. Résultat n°13

    Les Archives et la genèse des lois / sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Yann Potin. ParisÉditions l'Harmattan2016 Droit du patrimoine culturel et naturel

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7532

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les Archives et la genèse des lois / sous la direction...
  14. Résultat n°14

    La justice criminelle à Bouvancourt en 1549

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Robert, G.

    Date

    1933

    Cote

    Delta 28/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La justice criminelle à Bouvancourt en 1549
  15. Résultat n°15

    Les interventions du préfet dans le service de la justice. L'exemple de la Marne (1800-1852) / Hervé Chabaud ParisUniversité de droit1980

    Date

    1980

    Cote

    Ch 10210/91

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Les interventions du préfet dans le service de la justice....
  16. Résultat n°16

    Les codes annotés. Code pénal annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine : avec renvois au répertoire alphabétique et au recueil périodique de MM. Dalloz / par MM. Édouard Dalloz fils,... Charles Vergé

    Date de publication

    1881

    Auteur

    Dalloz, Édouard

    Date

    1881

    Cote

    D bib 10343 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les codes annotés. Code pénal annoté et expliqué d'après...
  17. Résultat n°17

    De l'extension de la compétence pénale des juges de paix

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Leroux, Adrien

    Date

    1904

    Cote

    Hp 5572 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • De l'extension de la compétence pénale des juges de...
  18. Résultat n°18

    De la détention préventive et de la célérité dans les procédures criminelles en France et en Angleterre / Ernest Bertrand

    Date de publication

    1862

    Auteur

    Bertrand, Ernest

    Date

    1862

    Cote

    SA 6269 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • De la détention préventive et de la célérité dans les...
  19. Résultat n°19

    Code de procédure pénale... Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer

    Date de publication

    1963

    Date

    1963

    Cote

    D bib 1023 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure pénale... Codes de justice militaire....
  20. Résultat n°20

    Code de procédure pénale

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    D bib 731 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure pénale