Jurisprudence générale Dalloz - Recherche - Archives départementales de la Marne

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Code forestier suivi des lois qui s'y rattachent et notamment des lois sur la pêche et sur la chasse : annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine... / par MM. Édouard Dalloz fils,..., Charles Vergé,... ; avec la collab. de MM. Louis Robinet,..., E. Meaume,... et Jules Janet,..	Cote D bib 10169 (Cote intellectuelle)	Date 1884	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque historique (1) Code forestier suivi des lois qui s'y rattachent et…
Résultat n°2	Code de procédure civile annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine	Cote D bib 10266 (Cote intellectuelle)	Date 1876-1893	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque historique (1) Code de procédure civile annoté et expliqué d'après…
Résultat n°3	Code de commerce annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine	Cote D bib 10167 (Cote intellectuelle)	Date 1877-1896	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque historique (1) Code de commerce annoté et expliqué d'après la jurisprudence…
Résultat n°4	Nouveau code de procédure civile annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine / Publ. sous la direction de MM. Gaston Griollet et Charles Vergé	Cote D bib 10166 (Cote intellectuelle)	Date 1910-1922	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque historique (2) Nouveau code de procédure civile annoté et expliqué…
Résultat n°5	Code d'instruction criminelle / par MM. Édouard Dalloz,... Charles Vergé fils,... Gaston Griolet,... avec la collaboration de M. St. de Lanzac de Laborie,... et de M. H. Beaune,...	Cote D bib 10265 (Cote intellectuelle)	Date 1898	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque historique (1) Code d'instruction criminelle / par MM. Édouard Dalloz,...…
Résultat n°6	Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de guerre et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières	Cote D bib 10170 (Cote intellectuelle)	Date 1878	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque historique (1) Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,…
Résultat n°7	Nouveau code civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine	Cote D bib 10268 (Cote intellectuelle)	Date 1900-1932	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque historique (2) Nouveau code civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence…
Résultat n°8	Code pénal annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine	Cote D bib 10267 (Cote intellectuelle)	Date 1881-1899	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque historique (1) Code pénal annoté et expliqué d'après la jurisprudence…
Résultat n°9	Code des lois politiques et administratives annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au "Répertoire alphabétique" et au "Recueil périodique" de MM. Dalloz / par MM. Edouard Dalloz,... Charles Vergé,... Ch. Vergé fils,... Gaston Griolet,..	Cote D bib 10171 (Cote intellectuelle)	Date 1887-1905	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque historique (1) Code des lois politiques et administratives annotées…
Résultat n°10	Code Civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine	Cote D bib 10168 (Cote intellectuelle)	Date 1873-1890	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque historique (1) Code Civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence…

Résultats de la recherche

Code forestier suivi des lois qui s'y rattachent et notamment des lois sur la pêche et sur la chasse : annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine... / par MM. Édouard Dalloz fils,..., Charles Vergé,... ; avec la collab. de MM. Louis Robinet,..., E. Meaume,... et Jules Janet,..

Code de procédure civile annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine

Code de commerce annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine

Nouveau code de procédure civile annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine / Publ. sous la direction de MM. Gaston Griollet et Charles Vergé

Code d'instruction criminelle / par MM. Édouard Dalloz,... Charles Vergé fils,... Gaston Griolet,... avec la collaboration de M. St. de Lanzac de Laborie,... et de M. H. Beaune,...

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de guerre et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières

Nouveau code civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine

Code pénal annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine

Code des lois politiques et administratives annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au "Répertoire alphabétique" et au "Recueil périodique" de MM. Dalloz / par MM. Edouard Dalloz,... Charles Vergé,... Ch. Vergé fils,... Gaston Griolet,..

Code Civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine