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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Code forestier suivi des lois qui s'y rattachent et notamment des lois sur la pêche et sur la chasse : annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine... / par MM. Édouard Dalloz fils,..., Charles Vergé,... ; avec la collab. de MM. Louis Robinet,..., E. Meaume,... et Jules Janet,..

Date

1884

Cote

D bib 10169 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Code de procédure civile annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine

Date

1876-1893

Cote

D bib 10266 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Code de commerce annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine

Date

1877-1896

Cote

D bib 10167 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Nouveau code de procédure civile annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine / Publ. sous la direction de MM. Gaston Griollet et Charles Vergé

Date

1910-1922

Cote

D bib 10166 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Code d'instruction criminelle / par MM. Édouard Dalloz,... Charles Vergé fils,... Gaston Griolet,... avec la collaboration de M. St. de Lanzac de Laborie,... et de M. H. Beaune,...

Date

1898

Cote

D bib 10265 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de guerre et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières

Date

1878

Cote

D bib 10170 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Nouveau code civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine

Date

1900-1932

Cote

D bib 10268 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Code pénal annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine

Date

1881-1899

Cote

D bib 10267 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Code des lois politiques et administratives annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au "Répertoire alphabétique" et au "Recueil périodique" de MM. Dalloz / par MM. Edouard Dalloz,... Charles Vergé,... Ch. Vergé fils,... Gaston Griolet,..

Date

1887-1905

Cote

D bib 10171 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Code Civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine

Date

1873-1890

Cote

D bib 10168 (Cote intellectuelle)