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40 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir ne peut pas être libre, il doit être soumis aux droits d'octroi, comme tout ce qui est dans le rayon de l'octroi... 15 novembre 1858

Date

[1858]

Cote

Chp 25041 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle contenant les événements relatifs aux impôts de la subvention territoriale et du timbre proposés à l'enregistrement des cours souveraines de Paris et retirés ensuite

Date

1788

Cote

H bib 181 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet de 1902 / Jean-François Saint-Bastien

Date

2021

Cote

Delta 3220/4

Résultat n°4

Population et octroi à Grenoble : état des sources, 1793-1954 / par B. Dompnier, J. F. Le Nail ; sous la direction de V. [Vital] Chomel, A. [Ambroise] Jobert

Date

1972

Cote

H bib 3472 (Cote intellectuelle), 1

Résultat n°5

Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François. Population : 6.976 âmes. Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Vitry-le-François, approuvés, par le roi, le 2 août 1836

Date

1836

Cote

Chp 9595 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier 1913 au 31 décembre 1917

Date

1913

Cote

Chp 6725 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Association amicale des employés de l'octroi de Reims : Statuts

Date

1900

Cote

Chp 8840 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Département de la Marne. Droits d'octroi

Date

anIX

Cote

Chp 16185 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Tarif et règlement de l'octroi applicables du Ier janvier 1908 au 31 décembre 1912

Date

1908

Cote

Chp 9607 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Réglement et tarif de l'octroi de la ville d'Épernay en vigueur à partir du Ier janvier 1911 jusqu'au 31 décembre 1915

Date

1910

Cote

Chp 9191 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Règlement local et général pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville et faubourgs de Châlons-sur-Marne

Date

an IX (calendrier républicain)

Cote

Chp 16183 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Arrêté de l'administration centrale du département de la Marne portant règlement provisoire pour la perception de l'octroi municipal

Date

anVII

Cote

Chp 17031 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Règlement et tarif de l'octroi de la ville d'Epernay, en vigueur à partir du 1er janvier 1901 jusqu'au 31 décembre 1905

Date

1900

Cote

Chp 7190 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Réglement d'octroi pour les années 1900 à 1904 inclus

Date

1899

Cote

Chp 7169 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Recueil des lois et réglemens sur les octrois

Date

1812

Cote

D bib 201 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Tarif et réglement de l'octroi, applicables du Ier janvier 1921 au 31 décembre 1925. [Vitry-le-François]

Date

1921

Cote

Chp 9608 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Réglement de l'octroi de la commune de Reims

Date

1876

Cote

Chp 16039 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Réglement et tarif de l'octroi de la commune de Châlons

Date

1868

Cote

Chp 16993 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Suppression de l'octroi : 43 ans de démarches / Jean-François Saint-Bastien

Date

2022

Cote

Delta 3220/4

Résultat n°20

Octroi de Rheims. Département de la Marne. Extrait des liasses de la préfecture du département de la Marne. Ordonnance du Roi donnée à Paris le 15 octobre 1826...

Date

[1825]

Cote

Chp 16773 (Cote intellectuelle)