Filtrer les résultats
Multimédias
  • 41
Lieux
  • 16
  • 9
  • 6
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 4
  • 24
  • 11
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 14
  • 13
  • 5
  • 3
  • 3
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 41
  • 39
  • 12
  • 5
  • 3
Afficher plus
Auteurs
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir ne peut pas être libre, il doit être soumis aux droits d'octroi, comme tout ce qui est dans le rayon de l'octroi... 15 novembre 1858

    Date de publication

    [1858]

    Auteur

    Goerg, J.

    Date

    [1858]

    Cote

    Chp 25041 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir...
  2. Résultat n°2

    Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle contenant les événements relatifs aux impôts de la subvention territoriale et du timbre proposés à l'enregistrement des cours souveraines de Paris et retirés ensuite

    Date de publication

    1788

    Date

    1788

    Cote

    H bib 181 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle...
  3. Résultat n°3

    Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet de 1902 / Jean-François Saint-Bastien

    Date

    2021

    Cote

    Delta 3220/4

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Regards sur notre patrimoine
    • Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet...
  4. Résultat n°4

    Population et octroi à Grenoble : état des sources, 1793-1954 / par B. Dompnier, J. F. Le Nail ; sous la direction de V. [Vital] Chomel, A. [Ambroise] Jobert

    Date de publication

    1972

    Auteur

    Dompnier, Bernard

    Date

    1972

    Cote

    H bib 3472 (Cote intellectuelle), 1

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Population et octroi à Grenoble : état des sources,...
  5. Résultat n°5

    Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François. Population : 6.976 âmes. Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Vitry-le-François, approuvés, par le roi, le 2 août 1836

    Date de publication

    1836

    Date

    1836

    Cote

    Chp 9595 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François....
  6. Résultat n°6

    Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier 1913 au 31 décembre 1917

    Date de publication

    1913

    Date

    1913

    Cote

    Chp 6725 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier...
  7. Résultat n°7

    Association amicale des employés de l'octroi de Reims : Statuts

    Date de publication

    1900

    Date

    1900

    Cote

    Chp 8840 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Association amicale des employés de l'octroi de Reims...
  8. Résultat n°8

    Département de la Marne. Droits d'octroi

    Date de publication

    an IX

    Date

    anIX

    Cote

    Chp 16185 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Département de la Marne. Droits d'octroi
  9. Résultat n°9

    Tarif et règlement de l'octroi applicables du Ier janvier 1908 au 31 décembre 1912

    Date de publication

    1908

    Date

    1908

    Cote

    Chp 9607 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et règlement de l'octroi applicables du Ier janvier...
  10. Résultat n°10

    Réglement et tarif de l'octroi de la ville d'Épernay en vigueur à partir du Ier janvier 1911 jusqu'au 31 décembre 1915

    Date de publication

    1910

    Date

    1910

    Cote

    Chp 9191 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement et tarif de l'octroi de la ville d'Épernay...
  11. Résultat n°11

    Règlement local et général pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville et faubourgs de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    an IX

    Date

    an IX (calendrier républicain)

    Cote

    Chp 16183 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement local et général pour la perception de l'octroi...
  12. Résultat n°12

    Arrêté de l'administration centrale du département de la Marne portant règlement provisoire pour la perception de l'octroi municipal

    Date de publication

    an VII

    Date

    anVII

    Cote

    Chp 17031 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté de l'administration centrale du département...
  13. Résultat n°13

    Règlement et tarif de l'octroi de la ville d'Epernay, en vigueur à partir du 1er janvier 1901 jusqu'au 31 décembre 1905

    Date de publication

    1900

    Date

    1900

    Cote

    Chp 7190 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement et tarif de l'octroi de la ville d'Epernay,...
  14. Résultat n°14

    Réglement d'octroi pour les années 1900 à 1904 inclus

    Date de publication

    1899

    Date

    1899

    Cote

    Chp 7169 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réglement d'octroi pour les années 1900 à 1904 inclus
  15. Résultat n°15

    Recueil des lois et réglemens sur les octrois

    Date de publication

    1812

    Date

    1812

    Cote

    D bib 201 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des lois et réglemens sur les octrois
  16. Résultat n°16

    Tarif et réglement de l'octroi, applicables du Ier janvier 1921 au 31 décembre 1925. [Vitry-le-François]

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    Chp 9608 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et réglement de l'octroi, applicables du Ier...
  17. Résultat n°17

    Réglement de l'octroi de la commune de Reims

    Date de publication

    1876

    Date

    1876

    Cote

    Chp 16039 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement de l'octroi de la commune de Reims
  18. Résultat n°18

    Réglement et tarif de l'octroi de la commune de Châlons

    Date de publication

    1868

    Date

    1868

    Cote

    Chp 16993 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement et tarif de l'octroi de la commune de Châlons
  19. Résultat n°19

    Suppression de l'octroi : 43 ans de démarches / Jean-François Saint-Bastien

    Date

    2022

    Cote

    Delta 3220/4

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Regards sur notre patrimoine
    • Suppression de l'octroi : 43 ans de démarches / Jean-François...
  20. Résultat n°20

    Octroi de Rheims. Département de la Marne. Extrait des liasses de la préfecture du département de la Marne. Ordonnance du Roi donnée à Paris le 15 octobre 1826...

    Date de publication

    [1825]

    Date

    [1825]

    Cote

    Chp 16773 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Octroi de Rheims. Département de la Marne. Extrait...