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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recueil des décrets-lois pris en exécution de la loi du 8 juin 1935 publiés au Journal officiel du 31 octobre 1935 suivi d'un supplément comprenant les nouveaux décrets ainsi que les errata et rectificatifs publiés au Journal officiel du 2 au 14 novembre 1935

    Date de publication

    1935

    Date

    1935

    Cote

    D bib 10044 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des décrets-lois pris en exécution de la loi...
  2. Résultat n°2

    Organisation générale de la nation pour le temps de guerre / Textes officiels mis à jour à la date du 31 août 1952 par le service du fichier législatif de la Présidence du Conseil

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    D bib 481 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Organisation générale de la nation pour le temps de...
  3. Résultat n°3

    Ce que tout réfugié et tout sinistré doit savoir / Présidence du Conseil, Commission interministérielle des Régions libérées. ParisImpr. nationale1919

    Date

    1919

    Cote

    R Hp 5835

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Ce que tout réfugié et tout sinistré doit savoir /...
  4. Résultat n°4

    Législation sur les associations secrètes en France (1er février 1942)

    Date de publication

    1942

    Date

    1942

    Cote

    Hp 5718 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation sur les associations secrètes en France...