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  1. Résultat n°1

    Justice : les archives contemporaines de l'administration centrale : guide de recherches / par Anne Ducret,... et Élisabeth Perrier,... ; sous la dir. de Françoise Banat-Berger,...

    Date de publication

    1997

    Auteur

    Ducret, Anne

    Date

    1997

    Cote

    H bib 11286 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Justice : les archives contemporaines de l'administration...
  2. Résultat n°2

    Vous êtes surendetté : le traitement des situations de surendettement, en savoir plus / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 6000/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Vous êtes surendetté : le traitement des situations...
  3. Résultat n°3

    Les greffiers et greffiers en chef : qui sont les greffiers et les greffiers en chef ? Comment devenir greffier et greffier en chef ? / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 5999/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les greffiers et greffiers en chef : qui sont les greffiers...
  4. Résultat n°4

    Recueil officiel des instructions et circulaires du Ministère de la Justice : [1790-1875] / publié par les ordres du Garde des sceaux, ministre de la justice. ParisImprimerie nationale1830-1890

    Date

    1830-1890

    Cote

    Delta 2256/1-6

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil officiel des instructions et circulaires du...
    • Recueil officiel des instructions et circulaires du...
  5. Résultat n°5

    La protection de l'environnement : le droit à l'environnement, la justice pénale, la justice civile, la justice administrative / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 6000/5 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La protection de l'environnement : le droit à l'environnement,...
  6. Résultat n°6

    Service des archives : rapport d'activité année 1997 / Ministère de la Justice, Direction de l'administration générale et de l'équipement

    Date de publication

    [1998]

    Date

    [1998]

    Cote

    Hp 16618 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Service des archives : rapport d'activité année 1997...
  7. Résultat n°7

    Analyse des circulaires, instructions et décisions émanées du Ministère de la Justice (12 janvier 1791-23 juillet 1875), avec table alphabétique et analytique / par M. Gillet,... ; avec le concours de M. Demoly

    Date de publication

    1876

    Auteur

    Demoly, Louis-Gabriel-Frédéric

    Date

    1876

    Cote

    D bib 589 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Analyse des circulaires, instructions et décisions...
  8. Résultat n°8

    Pensions alimentaires et prestations compensatoires / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 6000/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Pensions alimentaires et prestations compensatoires...
  9. Résultat n°9

    Bulletin officiel du Ministère de la Justice. ParisImprimerie nationale1790-1940

    Date

    1790-1940

    Cote

    Delta 2251/1-6

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin officiel du Ministère de la Justice
    • Bulletin officiel du Ministère de la Justice. ParisImprimerie...
  10. Résultat n°10

    Justice et pouvoir, 1791-1999 : exposition, Centre historique des Archives nationales, Hôtel de Rohan, du 24 juin au 4 octobre 1999 / organisée par le Ministère de la justice

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    Dp 5998 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Justice et pouvoir, 1791-1999 : exposition, Centre...
  11. Résultat n°11

    Analyse des circulaires, instructions et décisions émanées du ministère de la Justice (12 janvier 1791-6 octobre 1858) : suivie d'une table alphabétique, analytique et raisonnée des matières / par M. Gillet,... ; avec le concours de M. F. Demoly,...

    Date de publication

    1859

    Auteur

    Demoly, Louis-Gabriel-Frédéric

    Date

    1859

    Cote

    D bib 726 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Analyse des circulaires, instructions et décisions...
  12. Résultat n°12

    Vous divorcez : quelles sont les formes de divorce ? Quelle est la procédure ? Quelles sont les conséquences pour vous et vos enfants ? / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 6000/8 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Vous divorcez : quelles sont les formes de divorce...
  13. Résultat n°13

    Le conciliateur de justice : quelles sont les compétences du conciliateur ? Comment se déroule la conciliation ? Comment parvenir à un accord ? Qui est le conciliateur ? / Ministère de la justice. Service de l'information et de la communication

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 5999/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le conciliateur de justice : quelles sont les compétences...