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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Règlement sur la comptabilité départementale (Décret du 12 juillet 1893) / Ministère de l'Intérieur

    Date de publication

    1893

    Date

    1893

    Cote

    D bib 10476 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Règlement sur la comptabilité départementale (Décret...
  4. Résultat n°4

    Service vicinal - Recueil de types d'ouvrages d'art avec une collection de documents pour l'exécution de travaux

    Date de publication

    1881

    Date

    1881

    Cote

    D bib 10075 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Service vicinal - Recueil de types d'ouvrages d'art...
  5. Résultat n°5

    Services pénitentiaires : lois, décrets, règlements et circulaires / recueil publié par ordre de M. Barthou, ministre de l'intérieur, et d'après les instructions de M. Duflos, directeur de l'administration pénitentiaire ; Ministère de l'intérieur

    Date de publication

    1896

    Date

    1896

    Cote

    D bib 10285 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Services pénitentiaires : lois, décrets, règlements...
  6. Résultat n°6

    Services pénitentiaires : lois, décrets, règlements et circulaires / recueil publié par ordre de M. Barthou, ministre de l'intérieur, et d'après les instructions de M. Duflos, directeur de l'administration pénitentiaire ; Ministère de l'intérieur

    Date de publication

    1896-1900

    Date

    1896-1900

    Cote

    D bib 10158 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Services pénitentiaires : lois, décrets, règlements...
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Code pénitentiaire : recueil des actes et documents officiels intéressant les services et les établissements pénitentiaires [1670 à 1910]

    Date de publication

    1845-1912

    Date

    1845-1912

    Cote

    D bib 233 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code pénitentiaire : recueil des actes et documents...
  9. Résultat n°9