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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit par l'article premier de la loi du 15 février 1902 sur la santé publique. Modèle B applicable aux communes ou parties de communes rurales (I) / Ministère de l'Intérieur et des cultes. MelunImprimerie administrative1903
Cote
R Hp 10280
 Date
[1903]
 Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit...
Résultat n°2

Hygiène publique. Extraits des lois des 5 avril 1884, 21 juin 1898 et 15 février 1902. Loi du 15 février 1902 relative à la protection de la santé publique / Ministère de l'Intérieur et des cultes. MelunImprimerie administrative1902
Cote
Hp 10278
 Date
1902
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Hygiène publique. Extraits des lois des 5 avril 1884,...
Résultat n°3

Règlement sur la comptabilité départementale (Décret du 12 juillet 1893) / Ministère de l'Intérieur
Cote
D bib 10476 (Cote intellectuelle)
 Date
1893
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)
  • Règlement sur la comptabilité départementale (Décret...
Résultat n°4

Service vicinal - Recueil de types d'ouvrages d'art avec une collection de documents pour l'exécution de travaux
Cote
D bib 10075 (Cote intellectuelle)
 Date
1881
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)
  • Service vicinal - Recueil de types d'ouvrages d'art...
Résultat n°5

Services pénitentiaires : lois, décrets, règlements et circulaires / recueil publié par ordre de M. Barthou, ministre de l'intérieur, et d'après les instructions de M. Duflos, directeur de l'administration pénitentiaire ; Ministère de l'intérieur
Cote
D bib 10285 (Cote intellectuelle)
 Date
1896
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)
  • Services pénitentiaires : lois, décrets, règlements...
Résultat n°6

Services pénitentiaires : lois, décrets, règlements et circulaires / recueil publié par ordre de M. Barthou, ministre de l'intérieur, et d'après les instructions de M. Duflos, directeur de l'administration pénitentiaire ; Ministère de l'intérieur
Cote
D bib 10158 (Cote intellectuelle)
 Date
1896-1900
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)
  • Services pénitentiaires : lois, décrets, règlements...
Résultat n°7

Hygiène publique. Extraits des lois des 5 avril 1884, 21 juin 1898 et 15 février 1902. Loi du 15 février 1902 relative à la protection de la santé publique / Ministère de l'Intérieur et des cultes. MelunImprimerie administrative1902
Cote
R Hp 10278
 Date
1902
 Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Hygiène publique. Extraits des lois des 5 avril 1884,...
Résultat n°8

Code pénitentiaire : recueil des actes et documents officiels intéressant les services et les établissements pénitentiaires [1670 à 1910]
Cote
D bib 233 (Cote intellectuelle)
 Date
1845-1912
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Code pénitentiaire : recueil des actes et documents...
Résultat n°9

Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit par l'article premier de la loi du 15 février 1902 sur la santé publique. Modèle B applicable aux communes ou parties de communes rurales (I) / Ministère de l'Intérieur et des cultes. MelunImprimerie administrative1903
Cote
Hp 10280
 Date
[1903]
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit...