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Résultat n°1

Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit par l'article premier de la loi du 15 février 1902 sur la santé publique. Modèle B applicable aux communes ou parties de communes rurales (I) / Ministère de l'Intérieur et des cultes. MelunImprimerie administrative1903

Date

[1903]

Cote

R Hp 10280

Résultat n°2

Hygiène publique. Extraits des lois des 5 avril 1884, 21 juin 1898 et 15 février 1902. Loi du 15 février 1902 relative à la protection de la santé publique / Ministère de l'Intérieur et des cultes. MelunImprimerie administrative1902

Date

1902

Cote

Hp 10278

Résultat n°3

Règlement sur la comptabilité départementale (Décret du 12 juillet 1893) / Ministère de l'Intérieur

Date

1893

Cote

D bib 10476 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Service vicinal - Recueil de types d'ouvrages d'art avec une collection de documents pour l'exécution de travaux

Date

1881

Cote

D bib 10075 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Services pénitentiaires : lois, décrets, règlements et circulaires / recueil publié par ordre de M. Barthou, ministre de l'intérieur, et d'après les instructions de M. Duflos, directeur de l'administration pénitentiaire ; Ministère de l'intérieur

Date

1896

Cote

D bib 10285 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Services pénitentiaires : lois, décrets, règlements et circulaires / recueil publié par ordre de M. Barthou, ministre de l'intérieur, et d'après les instructions de M. Duflos, directeur de l'administration pénitentiaire ; Ministère de l'intérieur

Date

1896-1900

Cote

D bib 10158 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Hygiène publique. Extraits des lois des 5 avril 1884, 21 juin 1898 et 15 février 1902. Loi du 15 février 1902 relative à la protection de la santé publique / Ministère de l'Intérieur et des cultes. MelunImprimerie administrative1902

Date

1902

Cote

R Hp 10278

Résultat n°8

Code pénitentiaire : recueil des actes et documents officiels intéressant les services et les établissements pénitentiaires [1670 à 1910]

Date

1845-1912

Cote

D bib 233 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit par l'article premier de la loi du 15 février 1902 sur la santé publique. Modèle B applicable aux communes ou parties de communes rurales (I) / Ministère de l'Intérieur et des cultes. MelunImprimerie administrative1903

Date

[1903]

Cote

Hp 10280