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Résultat n°1

Liste nominative des cent cinquante-quatre pairs que S. M. nomme à vie pour composer la Chambre des pairs de France ; ordonnance de la Direction générale de police, concernant l'observance des dimanches et fêtes

Date

1814

Cote

Chp 16692 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Cour des pairs : procès politiques / Archives nationales. - ParisArchives nationales1982-1984

Date

1982-1984

Cote

R NAT 56

Résultat n°3

Cour des pairs. 1, La Restauration / Archives nationales : inventaire des articles CC 499 à 545 / [rédigé] par Jeannine Charon-Bordas,...

Date

1982

Cote

H bib 11030/3 (Cote intellectuelle)