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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des mairesParis1868-1879
Cote
Delta 2197/1-3
 Date
1868-1879
 Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • École des communes (L')
  • L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances...
Résultat n°2

Lois pénales spéciales classées suivant l'ordre alphabétique des matières annotées de toutes les décisions de la Cour de cassation, ouvrage faisant suite aux codes criminels interprétes par la doctrine et la jurisprudence / par M. Rolland de Villargues
Cote
D bib 10338 (Cote intellectuelle)
 Date
1877
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Lois pénales spéciales classées suivant l'ordre alphabétique...
Résultat n°3

Les conseils généraux : interprétation de la loi organique du 10 août 1871 : recueil des lois, décrets, arrêts ou avis du Conseil d'État, arrêts de la Cour de cassation, instructions et décisions ministérielles
Cote
D bib 127 (Cote intellectuelle)
 Date
1878-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les conseils généraux : interprétation de la loi organique...