• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cour d'Appel de Reims. Audiences solennelles des années 1978 et 1979. Discours prononcés : un rôle nouveau du juge national, ses fonctions de juge européen par M. le procureur général Jouhaud ; L'E.N.M. ou l'école de la magistrature de l'an 2000 par M. le substitut général Marc

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Chp 13833

    • Contexte : Bibliothèque historique
    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Cour d'Appel de Reims. Audiences solennelles des années...
  2. Résultat n°2

    Cour d'Appel de Reims. Audience solennelle de rentrée du 3 Janvier 1990 : "A propos de quelques aspects juridiques et judiciaires des contes et légendes de Champagne et d'Ardenne" / Discours prononcé par Monsieur le Conseiller Gellé ; allocution de Monsieur le Procureur Général Touzet

    Date de publication

    1979

    Date

    1990

    Cote

    Chp 13834

    • Contexte : Bibliothèque historique
    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Cour d'Appel de Reims. Audience solennelle de rentrée...
  3. Résultat n°3

    Cour d'Appel de Reims. Audience solennelle du 5 janvier 1981. Regard sur la vie judiciaire aux Etats-Unis / discours prononcé par Mr Orosco, conseiller ; allocutions de M. le Premier président Blau et de M. le Procureur général Bernard

    Date de publication

    1981

    Date

    1981

    Cote

    Chp 13832

    • Contexte : Bibliothèque historique
    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Cour d'Appel de Reims. Audience solennelle du 5 janvier...