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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion faisant suite à son rapport sur la résolution relative aux emprunts avec privilège sur rentes. Séance du 8 fructidor an VI
Cote
Hp 5955 (Cote intellectuelle)
 Date
an VI (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion faisant...
Résultat n°2

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rousseau (député de la Seine) contre la résolution du 4 nivôse concernant l'époque où la loi du 29 nivôse an VI a dû être exécutée. Séance du 1er ventôse an VII
Cote
Hp 5956 (Cote intellectuelle)
 Date
anVII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rousseau...
Résultat n°3

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rousseau sur la résolution relative aux emprunts faits avec privilége sur les rentes. Séance du 27 messidor an VI
Cote
Hp 5954 (Cote intellectuelle)
 Date
an VI (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait...