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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Code du patrimoine : partie législative / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification. ParisDirection des journaux officiels2009 "législation et réglementation"
Cote
H bib 5437
 Date
2009
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Code du patrimoine : partie législative / [publié par...
Résultat n°2

Code de la propriété intellectuelle (partie législative) / Commission supérieure de la codification
Cote
H bib 4468 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code de la propriété intellectuelle (partie législative)...