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  1. Résultat n°1

    Liste par ordre alphabétique et par départements de Messieurs les députés et de Messieurs les sénateurs avec l'indication de leurs adresses suivie du tableau des jours d'audience de MM. les ministres et chefs de service des ministères et de l'état des franchises postales

    Date de publication

    1922

    Date

    1922

    Cote

    LB 3856 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Liste par ordre alphabétique et par départements de...
  2. Résultat n°2

    Pour la R. P. [Représentation proportionnelle], discours prononcés à la Chambre des Députés dans la discussion de la réforme électorale par MM. Jules Dansette, Paul Deschanel, Jacques Piou, Joseph Reinach, Varenne, Frédéric Hugues, Abel Ferry, Charles Benoist, Marcel Sembat, Eugène Réveillaud, Jaurès, Ferdinand Buisson, Messimy, Gheusi, Paul-Boncour, Alexandre Zevaès, précédés de la proposition de loi et d'exemples de fonctionnement de la représentation proportionnelle

    Date de publication

    1910

    Date

    1910

    Cote

    LB 3980 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Pour la R. P. [Représentation proportionnelle], discours...
  3. Résultat n°3

    Proposition de loi tendant à réprimer la fabrication des vins artificiels (renvoyée à la Commission de l'agriculture) / présentée par M. Cazeau-Cazalet

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Cazeaux-Cazalet, Georges

    Date

    1904

    Cote

    SA 15074 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Proposition de loi tendant à réprimer la fabrication...
  4. Résultat n°4

    La loi Camille Sée. Documents, rapports et discours relatifs à la loi sur l'enseignement secondaire des jeunes filles / Chambre des députés ; préface par M. Louis Bauzon

    Date de publication

    1881

    Auteur

    Bauzon, Louis

    Date

    1881

    Cote

    D bib 153 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La loi Camille Sée. Documents, rapports et discours...
  5. Résultat n°5

    Discours prononcé par M. Clémenceau, au cirque Fernando, le 25 mai 1884 : Compte rendu du mandat législatif

    Date de publication

    1884

    Auteur

    Clemenceau, Georges

    Date

    1884

    Cote

    LB 4544 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Discours prononcé par M. Clémenceau, au cirque Fernando,...
  6. Résultat n°6

    Rapport général. Rapport fait au nom de la commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les allégations portées à la tribune à l'occasion des affaires de Panama / par M. Vallé

    Date de publication

    1893-1897

    Auteur

    Vallé, Ernest

    Date

    1893-1897

    Cote

    LB 5255 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Rapport général. Rapport fait au nom de la commission...
  7. Résultat n°7

    Question électorale. Chambre des députés

    Date de publication

    1877

    Date

    [1877]

    Cote

    Chp 7878 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Question électorale. Chambre des députés
  8. Résultat n°8

    Elections législatives du 16 novembre 1919 : résultats officiels avec application de la R.P. départementale / par Georges Lachapelle

    Date de publication

    1920

    Auteur

    Lachapelle, Georges

    Date

    1920

    Cote

    LB 3395 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Elections législatives du 16 novembre 1919 : résultats...
  9. Résultat n°9

    Session ordinaire de 1920. Liste par ordre alphabétique et par départements de messieurs les députés et de messieurs les sénateurs avec l'indication de leurs adresses suivie du tableau des jours d'audience de MM. les ministres et chefs de service des ministères et de l'état des franchises postales

    Date de publication

    1920

    Date

    1920

    Cote

    D bib 575 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Session ordinaire de 1920. Liste par ordre alphabétique...
  10. Résultat n°10

    La doctrine commerciale des tarifs de chemins de fer. Discours prononcé à la Chambre des Députés (séance du 15 mars 1886) / par M. Félix Faure

    Date de publication

    1886

    Auteur

    Faure, Félix

    Date

    1886

    Cote

    SA 6231 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La doctrine commerciale des tarifs de chemins de fer....
  11. Résultat n°11

    Chambre des députés. 15e législature. Notices et portraits : 1932

    Date de publication

    1933

    Date

    1933

    Cote

    D bib 338 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Chambre des députés. 15e législature. Notices et portraits...
  12. Résultat n°12

    Rapport général fait au nom de la commission d'enquête sur les affaires de Panama / par M. E. Vallé

    Date de publication

    1898

    Auteur

    Vallé, Ernest

    Date

    1898

    Cote

    LB 5256 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Rapport général fait au nom de la commission d'enquête...