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Résultat n°1

Liste par ordre alphabétique et par départements de Messieurs les députés et de Messieurs les sénateurs avec l'indication de leurs adresses suivie du tableau des jours d'audience de MM. les ministres et chefs de service des ministères et de l'état des franchises postales

Date

1922

Cote

LB 3856 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Pour la R. P. [Représentation proportionnelle], discours prononcés à la Chambre des Députés dans la discussion de la réforme électorale par MM. Jules Dansette, Paul Deschanel, Jacques Piou, Joseph Reinach, Varenne, Frédéric Hugues, Abel Ferry, Charles Benoist, Marcel Sembat, Eugène Réveillaud, Jaurès, Ferdinand Buisson, Messimy, Gheusi, Paul-Boncour, Alexandre Zevaès, précédés de la proposition de loi et d'exemples de fonctionnement de la représentation proportionnelle

Date

1910

Cote

LB 3980 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Proposition de loi tendant à réprimer la fabrication des vins artificiels (renvoyée à la Commission de l'agriculture) / présentée par M. Cazeau-Cazalet

Date

1904

Cote

SA 15074 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

La loi Camille Sée. Documents, rapports et discours relatifs à la loi sur l'enseignement secondaire des jeunes filles / Chambre des députés ; préface par M. Louis Bauzon

Date

1881

Cote

D bib 153 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Discours prononcé par M. Clémenceau, au cirque Fernando, le 25 mai 1884 : Compte rendu du mandat législatif

Date

1884

Cote

LB 4544 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Rapport général. Rapport fait au nom de la commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les allégations portées à la tribune à l'occasion des affaires de Panama / par M. Vallé

Date

1893-1897

Cote

LB 5255 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Question électorale. Chambre des députés

Date

[1877]

Cote

Chp 7878 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Elections législatives du 16 novembre 1919 : résultats officiels avec application de la R.P. départementale / par Georges Lachapelle

Date

1920

Cote

LB 3395 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Session ordinaire de 1920. Liste par ordre alphabétique et par départements de messieurs les députés et de messieurs les sénateurs avec l'indication de leurs adresses suivie du tableau des jours d'audience de MM. les ministres et chefs de service des ministères et de l'état des franchises postales

Date

1920

Cote

D bib 575 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

La doctrine commerciale des tarifs de chemins de fer. Discours prononcé à la Chambre des Députés (séance du 15 mars 1886) / par M. Félix Faure

Date

1886

Cote

SA 6231 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Chambre des députés. 15e législature. Notices et portraits : 1932

Date

1933

Cote

D bib 338 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Rapport général fait au nom de la commission d'enquête sur les affaires de Panama / par M. E. Vallé

Date

1898

Cote

LB 5256 (Cote intellectuelle)