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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Discours de M. de Lamartine, prononcé à la Chambre des Députés, le 27 janvier 1843. 3è éd. ParisPagnerre1843

Date

1843

Cote

Hp 9051

Résultat n°2

Opinion... sur le projet de loi relatif à la répression des délits de la presse

Date

1822

Cote

Chp 7858 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Discours de M. Benjamin Constant à la Chambre des députés

Date

1827-1828

Cote

H bib 296 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Chambre des Députés. Session de 1825. Discours de M. le conseiller d'État, Cte de St-Cricq,... sur le projet de loi concernant les entrepôts des grains étrangers... Séance du 7 mai 1825

Date

1825

Cote

SA 6402 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Chambre des Députés. Opinion de M. Ruinart de Brimont,... sur la résolution de la Chambre des Pairs relative à la loi des élections [23 mars 1819.]

Date

1819

Cote

Chp 7869 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Chambre des députés. Opinion de M. Ruinart de Brimont,... sur le projet de loi de finances de 1818

Date

[1818]

Cote

Chp 7870 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Opinion... sur la résolution de la Chambre des Pairs, relative à la loi des élections

Date

1819

Cote

Chp 7854 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Opinion de M. Royer-Collard,... sur l'article 1er de la loi des élections

Date

1820

Cote

Chp 7856 (Cote intellectuelle)