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  1. Résultat n°1

    Actes administratifs : motivation-accès aux documents / Journal officiel de la République française

    Date de publication

    1990

    Auteur

    France

    Date

    1990

    Cote

    H bib 2348

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Actes administratifs : motivation-accès aux documents...
  2. Résultat n°2

    Champagne. Plan régional de développement et d'aménagement. [Décret du 4 octobre 1962, portant approbation du plan régional de développement et d'aménagement, établi en application du décret numéro 55-873 du 30 juin 1955 pour la circonscription Champagne.]

    Date de publication

    1962

    Auteur

    France

    Date

    1962

    Cote

    Ch 670 (Cote intellectuelle), 1223

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Champagne. Plan régional de développement et d'aménagement....