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214 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Personnel municipal. - Garde champêtre, nominations et traitements (1821-1928). Cantonnier, nominations (1891-1894). Receveur municipal, traitements (1877-1927). Fossoyeur, nomination (1948).

    Date

    1821-1948

    Cote

    E DEPOT 18617

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Personnel
    • Personnel municipal. - Garde champêtre, nominations...
  2. Résultat n°2

    Avis d'inscription et de radiation.

    Date

    1886-1923

    Cote

    E DEPOT 18596

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Avis d'inscription et de radiation.
  3. Résultat n°3
    Fontaine-sur-Ay. Tableau d'assemblage

    1 media

    Fontaine-sur-Ay. Tableau d'assemblage

    Date

    1828

    Cote

    3 P 967/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Fontaine-sur-Ay
    • Plans parcellaires
    • Fontaine-sur-Ay. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  4. Résultat n°4

    Déclarations de récoltes et de stock.

    Date

    1937-1947

    Cote

    E DEPOT 18576

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Déclarations de récoltes et de stock.
  5. Résultat n°5
    Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1978, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1978, plan régulier (papier armé).

    Date

    1978

    Cote

    1755 W 68/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZA échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6

    Fontaine-sur-Ay. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière du sieur Remi Augustin Villenet (1842) , dommages de guerre.

    Date

    1820-1933

    Cote

    2 O 1998

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay. Revenus communaux. - Acquisition d'une...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  7. Résultat n°7

    Places de la mairie, travaux.

    Date

    1966-1967

    Cote

    E DEPOT 18647

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Voirie
    • Places de la mairie, travaux.
  8. Résultat n°8

    Etrangers. - Registre d'immatriculation (1898-1924). Enregistrement général des dossiers (1934-1952). Registres des étrangers qui ont fait viser leur carte d'identité (1928-1934). Etats nominatifs des étrangers non admis à domicile (1915-1916). Recensement des étrangers domiciliés dans la commune (1911-1918). Visas et avis d'arrivées et de départs (1934-1955). Cartes d'identité, demandes et récépissés (1935-1959). Circulaires et correspondance (1922-1954).

    Date

    1898-1955

    Cote

    E DEPOT 18605

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Etrangers. - Registre d'immatriculation (1898-1924)....
  9. Résultat n°9
    Fontaine-sur-Ay. Naissances, mariages, décès 1793-an X

    91 medias

    Fontaine-sur-Ay. Naissances, mariages, décès 1793-an X

    Date

    1793-an X

    Cote

    2 E 288/2

    • Contexte : Etat civil

    • Fontaine-sur-Ay
    • Registres d'état civil
    • Fontaine-sur-Ay. Naissances, mariages, décès 1793-an...
  10. Résultat n°10

    Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton d'Ay.

    Date

    dix-neuvième siècle

    Cote

    E DEPOT 18590

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines...
  11. Résultat n°11
    Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1921

    7 medias

    Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1921

    Date

    1921

    Cote

    122 M 364

    • Contexte : Recensement de la population

    • Fontaine-sur-Ay
    • Liste nominative des habitants
    • Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1921
  12. Résultat n°12

    Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.

    Date

    1828-1969

    Cote

    E DEPOT 18645

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Voirie
    • Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.
  13. Résultat n°13

    Fontaine-sur-Ay. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1821-1901) : reconstruction (1821) ; construction d'un clocher (1868) ; achat d'une cloche (1872) ; restauration de l'église (1875) ; mobilier de l'église (1901). - Presbytère (1899-1901) : bail. - Cimetière (1854-1923) : translation du cimetière dans un terrain appartenant à M. Camille Ridoux (1893) ; concessions (1858-1935). - Monument aux morts (1922).

    Date

    1821-1935

    Cote

    2 O 1996

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14
    Fontaine-sur-Ay. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

    124 medias

    Fontaine-sur-Ay. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    2 E 288/10

    • Contexte : Etat civil

    • Fontaine-sur-Ay
    • Registres d'état civil
    • Fontaine-sur-Ay. Naissances, publications de mariage,...
  15. Résultat n°15
    Plan géométrique

    1 media

    Plan géométrique

    Date

    an XII

    Cote

    3 P 262/1/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Fontaine-sur-Ay
    • Plans géométriques
    • Plan géométrique

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  16. Résultat n°16
    Fontaine-sur-Ay. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1913-1922

    95 medias

    Fontaine-sur-Ay. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1913-1922

    Date

    1913-1922

    Cote

    2 E 288/12

    • Contexte : Etat civil de l'arrondissement de Reims (sauf ville...

    • Fontaine-sur-Ay.
    • Fontaine-sur-Ay. Naissances, publications de mariage,...
  17. Résultat n°17
    Fontaine-sur-Ay. Table décennale 1843-1852

    5 medias

    Fontaine-sur-Ay. Table décennale 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    125 M 66

    • Contexte : Etat civil

    • Fontaine-sur-Ay
    • Tables décennales
    • Fontaine-sur-Ay. Table décennale 1843-1852
  18. Résultat n°18
    Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1866

    7 medias

    Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1866

    Date

    1866

    Cote

    122 M 154

    • Contexte : Recensement de la population

    • Fontaine-sur-Ay
    • Liste nominative des habitants
    • Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1866
  19. Résultat n°19
    Délibérations municipales.

    152 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1909-1928

    Cote

    E DEPOT 18552

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  20. Résultat n°20

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    E DEPOT 18584

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.