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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Personnel municipal. - Garde champêtre, nominations et traitements (1821-1928). Cantonnier, nominations (1891-1894). Receveur municipal, traitements (1877-1927). Fossoyeur, nomination (1948).

    Date

    1821-1948

    Cote

    E DEPOT 18617

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Personnel
    • Personnel municipal. - Garde champêtre, nominations...
  2. Résultat n°2

    Avis d'inscription et de radiation.

    Date

    1886-1923

    Cote

    E DEPOT 18596

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Avis d'inscription et de radiation.
  3. Résultat n°3
    Fontaine-sur-Ay. Tableau d'assemblage

    1 media

    Fontaine-sur-Ay. Tableau d'assemblage

    Date

    1828

    Cote

    3 P 967/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Fontaine-sur-Ay
    • Plans parcellaires
    • Fontaine-sur-Ay. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  4. Résultat n°4

    Déclarations de récoltes et de stock.

    Date

    1937-1947

    Cote

    E DEPOT 18576

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Déclarations de récoltes et de stock.
  5. Résultat n°5
    Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1978, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1978, plan régulier (papier armé).

    Date

    1978

    Cote

    1755 W 68/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay (51256). Section ZA échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6

    Fontaine-sur-Ay. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière du sieur Remi Augustin Villenet (1842) , dommages de guerre.

    Date

    1820-1933

    Cote

    2 O 1998

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay. Revenus communaux. - Acquisition d'une...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  7. Résultat n°7

    Places de la mairie, travaux.

    Date

    1966-1967

    Cote

    E DEPOT 18647

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Voirie
    • Places de la mairie, travaux.
  8. Résultat n°8

    Etrangers. - Registre d'immatriculation (1898-1924). Enregistrement général des dossiers (1934-1952). Registres des étrangers qui ont fait viser leur carte d'identité (1928-1934). Etats nominatifs des étrangers non admis à domicile (1915-1916). Recensement des étrangers domiciliés dans la commune (1911-1918). Visas et avis d'arrivées et de départs (1934-1955). Cartes d'identité, demandes et récépissés (1935-1959). Circulaires et correspondance (1922-1954).

    Date

    1898-1955

    Cote

    E DEPOT 18605

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Etrangers. - Registre d'immatriculation (1898-1924)....
  9. Résultat n°9
    Fontaine-sur-Ay. Naissances, mariages, décès 1793-an X

    91 medias

    Fontaine-sur-Ay. Naissances, mariages, décès 1793-an X

    Date

    1793-an X

    Cote

    2 E 288/2

    • Contexte : Etat civil

    • Fontaine-sur-Ay
    • Registres d'état civil
    • Fontaine-sur-Ay. Naissances, mariages, décès 1793-an...
  10. Résultat n°10

    Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton d'Ay.

    Date

    dix-neuvième siècle

    Cote

    E DEPOT 18590

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines...
  11. Résultat n°11
    Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1921

    7 medias

    Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1921

    Date

    1921

    Cote

    122 M 364

    • Contexte : Recensement de la population

    • Fontaine-sur-Ay
    • Liste nominative des habitants
    • Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1921
  12. Résultat n°12

    Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.

    Date

    1828-1969

    Cote

    E DEPOT 18645

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Voirie
    • Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.
  13. Résultat n°13

    Fontaine-sur-Ay. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1821-1901) : reconstruction (1821) ; construction d'un clocher (1868) ; achat d'une cloche (1872) ; restauration de l'église (1875) ; mobilier de l'église (1901). - Presbytère (1899-1901) : bail. - Cimetière (1854-1923) : translation du cimetière dans un terrain appartenant à M. Camille Ridoux (1893) ; concessions (1858-1935). - Monument aux morts (1922).

    Date

    1821-1935

    Cote

    2 O 1996

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14
    Fontaine-sur-Ay. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

    124 medias

    Fontaine-sur-Ay. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    2 E 288/10

    • Contexte : Etat civil

    • Fontaine-sur-Ay
    • Registres d'état civil
    • Fontaine-sur-Ay. Naissances, publications de mariage,...
  15. Résultat n°15
    Plan géométrique

    1 media

    Plan géométrique

    Date

    an XII

    Cote

    3 P 262/1/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Fontaine-sur-Ay
    • Plans géométriques
    • Plan géométrique

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  16. Résultat n°16
    Fontaine-sur-Ay. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1913-1922

    95 medias

    Fontaine-sur-Ay. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1913-1922

    Date

    1913-1922

    Cote

    2 E 288/12

    • Contexte : Etat civil de l'arrondissement de Reims (sauf ville...

    • Fontaine-sur-Ay.
    • Fontaine-sur-Ay. Naissances, publications de mariage,...
  17. Résultat n°17
    Fontaine-sur-Ay. Table décennale 1843-1852

    5 medias

    Fontaine-sur-Ay. Table décennale 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    125 M 66

    • Contexte : Etat civil

    • Fontaine-sur-Ay
    • Tables décennales
    • Fontaine-sur-Ay. Table décennale 1843-1852
  18. Résultat n°18
    Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1866

    7 medias

    Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1866

    Date

    1866

    Cote

    122 M 154

    • Contexte : Recensement de la population

    • Fontaine-sur-Ay
    • Liste nominative des habitants
    • Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1866
  19. Résultat n°19
    Délibérations municipales.

    152 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1909-1928

    Cote

    E DEPOT 18552

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  20. Résultat n°20

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    E DEPOT 18584

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
  21. Résultat n°21

    Distribution d'énergie électrique, établissement et agrandissement du réseau.

    Date

    1914-1950

    Cote

    E DEPOT 18650

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Moyens de transport et travaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, établissement et...
  22. Résultat n°22

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1942-1949

    Cote

    E DEPOT 18621

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Budgets supplémentaires.
  23. Résultat n°23

    Extraits d'actes d'état civil envoyés par d'autres communes en vue de transcription ou de mention.

    Date

    1797-1983

    Cote

    E DEPOT 18571

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Extraits d'actes d'état civil envoyés par d'autres...
  24. Résultat n°24
    Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1906

    7 medias

    Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1906

    Date

    1906

    Cote

    122 M 320

    • Contexte : Recensement de la population

    • Fontaine-sur-Ay
    • Liste nominative des habitants
    • Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1906
  25. Résultat n°25

    Justice. - Jurés, listes nominatives (1848-1873). Huissiers, exploits (1897).

    Date

    1848-1897

    Cote

    E DEPOT 18608

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Justice
    • Justice. - Jurés, listes nominatives (1848-1873). Huissiers,...
  26. Résultat n°26

    Protection du 1er âge et de l'enfance, placement d'un enfant (1885), pesée des enfants de moins de 2 ans (1923-1925).

    Date

    1885-1925

    Cote

    E DEPOT 18661

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection du 1er âge et de l'enfance, placement d'un...
  27. Résultat n°27
    Fontaine-sur-Ay (51256). Section A1 échelle 1/5000, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier).

    1 media

    Fontaine-sur-Ay (51256). Section A1 échelle 1/5000, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier).

    Date

    1933

    Cote

    1755 W 68/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay (51256). Section A1 échelle 1/5000,...
  28. Résultat n°28

    Matrices générales des contributions.

    Date

    1826-1951

    Cote

    E DEPOT 18591

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Matrices générales des contributions.
  29. Résultat n°29
    Arpentage du domaine de la terre et seigneurie d'Avenay appartenant à Mesdames abbesses et religieuses de l'abbaye Royale dudit Avenay. Terre au lieudit "les Ailleries", "les Aunes", "la Fontaine a Grimaux".

    1 media

    Arpentage du domaine de la terre et seigneurie d'Avenay appartenant à Mesdames abbesses et religieuses de l'abbaye Royale dudit Avenay. Terre au lieudit "les Ailleries", "les Aunes", "la Fontaine a Grimaux".

    Date

    XVIIIè s.

    Cote

    67 H 19/1/5

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye d'Avenay
    • Arpentage du domaine de la terre et seigneurie d'Avenay...
  30. Résultat n°30

    Sépultures militaires, listes des soldats français et allemands inhumés et circulaires.

    Date

    1921-1949

    Cote

    E DEPOT 18598

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Sépultures militaires, listes des soldats français...
  31. Résultat n°31
    Route n° 51 entre Paris et Epernay. Plan pour constater l'un des deux projets qu'on peut prendre pour la communication des deux villes de Reims à Epernay, levé par le sieur Louvier géographe, XVIIIè.

    4 medias

    Route n° 51 entre Paris et Epernay. Plan pour constater l'un des deux projets qu'on peut prendre pour la communication des deux villes de Reims à Epernay, levé par le sieur Louvier géographe, XVIIIè.

    Date

    [XVIIIè s.]

    Cote

    C 4031/31

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • Route n° 51 entre Paris et Epernay. Plan pour constater...
  32. Résultat n°32

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

    Date

    1911

    Cote

    E DEPOT 18586

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
  33. Résultat n°33

    Mairie-Ecole. - Premier bâtiment, construction et travaux (1832-1878). Deuxième bâtiment, projets et construction avec plans (1887-1895). Mûrs de clôture et grillages, construction et poses (1903-1908). Vente des bâtiments (1914-1920). Troisième bâtiment, devis de travaux du perron et du préau (1947). 1832-1947

    Date

    1832-1947

    Cote

    E DEPOT 18630

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Mairie-Ecole. - Premier bâtiment, construction et travaux...
  34. Résultat n°34

    Mémoires des travaux communaux.

    Date

    1888-1946

    Cote

    E DEPOT 18632

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Mémoires des travaux communaux.
  35. Résultat n°35

    Biens communaux (prés, marais et jardins) non vendus et remis en vente.

    Date

    1816

    Cote

    E DEPOT 18636

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • BIENS COMMUNAUX
    • Terre
    • Biens communaux (prés, marais et jardins) non vendus...
  36. Résultat n°36
    Arpentage du domaine de la terre et seigneurie d'Avenay appartenant à l' abbesse. Terre au lieudit "le Chemin des Thuilleries", "les Aillerys".

    1 media

    Arpentage du domaine de la terre et seigneurie d'Avenay appartenant à l' abbesse. Terre au lieudit "le Chemin des Thuilleries", "les Aillerys".

    Date

    XVIIIè s.

    Cote

    67 H 19/1/35

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye d'Avenay
    • Arpentage du domaine de la terre et seigneurie d'Avenay...
  37. Résultat n°37

    Chapitres additionnels.

    Date

    1839-1941

    Cote

    E DEPOT 18622

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Chapitres additionnels.
  38. Résultat n°38

    Cimetière, translation et travaux.

    Date

    1889-1914

    Cote

    E DEPOT 18635

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices du culte et cimetière
    • Cimetière, translation et travaux.
  39. Résultat n°39

    Procès-verbaux des élections. - Plébiscites (1851-1870). Référendums (1945-1946). Délégués aux collèges départementaux (1946). Sénatoriales (1886-1932). Législatives (1852-1936). Cantonales (1858-1946). Conseils d'arrondissements (1852-1934). Municipales (1831-1948).

    Date

    1831-1948

    Cote

    E DEPOT 18614

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux des élections. - Plébiscites (1851-1870)....
  40. Résultat n°40
    Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1896

    6 medias

    Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1896

    Date

    1896

    Cote

    122 M 276

    • Contexte : Recensement de la population

    • Fontaine-sur-Ay
    • Liste nominative des habitants
    • Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1896