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863 résultats

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  1. Résultat n°1

    Sainte-Livière. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à Mme veuve Bodez-Collombart (1892) : droit de stationnement (1932).

    Date

    1829-1932

    Cote

    2 O 3734

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sainte-Livière
    • Sainte-Livière. Revenus communaux. - Achat d'un terrain...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  2. Résultat n°2

    Unchair. Revenus communaux. - Dommages de guerre.

    Date

    1934-1936

    Cote

    2 O 4551

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Unchair
    • Unchair. Revenus communaux. - Dommages de guerre.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  3. Résultat n°3

    Caurel. Revenus communaux. - Achat de terrain au sieur Ponsinet, pour y établir une carrière (1851) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1807-1935

    Cote

    2 O 799

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Caurel
    • Caurel. Revenus communaux. - Achat de terrain au sieur...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  4. Résultat n°4

    Drosnay. Revenus communaux.

    Date

    1850-1927

    Cote

    2 O 1676

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Drosnay
    • Drosnay. Revenus communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  5. Résultat n°5

    Sainte-Gemme. Revenus communaux. - Contestation avec le sieur Piot au sujet d'un terrain (1831) ; achat d'un immeuble et des dommages de guerre aux héritiers Tourtebatte (1924) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1807-1935

    Cote

    2 O 3728

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme. Revenus communaux. - Contestation avec...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  6. Résultat n°6

    Lachy. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933).

    Date

    1819-1933

    Cote

    2 O 2357

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Lachy
    • Lachy. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  7. Résultat n°7

    Jussecourt. Revenus communaux.

    Date

    1852

    Cote

    2 O 2339

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Jussecourt
    • Jussecourt. Revenus communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  8. Résultat n°8

    Celle-sous-Chantemerle (La). Revenus communaux. - Mode d'exploitation d'un terrain propre à faire des tuiles (an X) ; demande de partage des terrains communaux (1848) , parcours et vaine pâture (1862-1871) ; achat de deux parcelles de terrains pour extraction de craie et de pierre (1909).

    Date

    an X-1909

    Cote

    2 O 811

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La). Revenus communaux. - Mode...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  9. Résultat n°9

    Rouffy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1862).

    Date

    1814-1940

    Cote

    2 O 3683

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Rouffy
    • Rouffy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1862).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10

    Chevigny. Revenus communaux. - Vaine pâture (1861).

    Date

    1827-1861

    Cote

    2 O 1206

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Chevigny
    • Chevigny. Revenus communaux. - Vaine pâture (1861).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  11. Résultat n°11

    Thaas. Revenus communaux. - Vaine pâture (1922) ; dommages de guerre (1925).

    Date

    1809-1934

    Cote

    2 O 4405

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Thaas
    • Thaas. Revenus communaux. - Vaine pâture (1922) ; dommages...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  12. Résultat n°12

    Romery. Revenus communaux. - Vaine pâture (1905) ; action judiciaire contre la commune d'Hautvillers (1912) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1905-1935

    Cote

    2 O 3659

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Romery
    • Romery. Revenus communaux. - Vaine pâture (1905) ;...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  13. Résultat n°13

    Mardeuil. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; cession de dommages de guerre par les époux Nouvelet-Bouy (1924) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1841-1935

    Cote

    2 O 2550

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mardeuil
    • Mardeuil. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Fontaine-sur-Ay. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière du sieur Remi Augustin Villenet (1842) , dommages de guerre.

    Date

    1820-1933

    Cote

    2 O 1998

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay. Revenus communaux. - Acquisition d'une...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  15. Résultat n°15

    Montmort. Revenus communaux. - Vaine pâture (1875) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1813-1935

    Cote

    2 O 2807

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Montmort
    • Montmort. Revenus communaux. - Vaine pâture (1875)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Savigny-sur-Ardres. Revenus communaux. - Droits de place et de stationnement (1896) ; dommages de guerre (1936).

    Date

    1804-1936

    Cote

    2 O 4101

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Savigny-sur-Ardres
    • Savigny-sur-Ardres. Revenus communaux. - Droits de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec M. de Demertrus au sujet de biens dont la commune a pris jouissance (1791-1818).

    Date

    1791-1818

    Cote

    2 O 3973

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Ouen
    • Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Courgivaux. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1932).

    Date

    1866-1932

    Cote

    2 O 1440

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courgivaux
    • Courgivaux. Revenus communaux. - Dommages de guerre...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Jouy. Revenus communaux. - Vente de terrains communaux à plusieurs (1852) ; droits de stationnement (1896) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1852-1933

    Cote

    2 O 2336

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Jouy
    • Jouy. Revenus communaux. - Vente de terrains communaux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20

    Condé-sur-Marne. Revenus communaux. - Anticipation sur les biens communaux (1806) ; achat d'une parcelle de terrain aux époux Jacquart-Jacquet pour carrière (1870) ; achat de parcelles pour en faire une terrière (1889) ; droits de stationnement (1906) ; achat d'une propriété à M. Isidore Lecoeur pour en faire une carrière de craie (1912).

    Date

    1801-1934

    Cote

    2 O 1277

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Condé-sur-Marne
    • Condé-sur-Marne. Revenus communaux. - Anticipation...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  21. Résultat n°21

    Corrobert. Revenus communaux. - Vente de rentes (1920).

    Date

    1852-1924

    Cote

    2 O 1372

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Corrobert
    • Corrobert. Revenus communaux. - Vente de rentes (1920).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  22. Résultat n°22

    Nanteuil-la-Fosse. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1935).

    Date

    1906-1935

    Cote

    2 O 2895

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Nanteuil-la-Fosse
    • Nanteuil-la-Fosse. Revenus communaux. - Dommages de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  23. Résultat n°23

    Conseil municipal de Reims. Rapport présenté par M. Macquart au nom de la commission nommée, dans la séance du 20 juillet 1891, sur le projet de budget communal de l'exercice 1892

    Date de publication

    1891

    Auteur

    Macquart, H.

    Date

    1891

    Cote

    Chp 7097 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Conseil municipal de Reims. Rapport présenté par M....
  24. Résultat n°24

    Saint-Quentin-sur-Coole. Revenus communaux.

    Date

    1804-1897

    Cote

    2 O 4003

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Quentin-sur-Coole
    • Saint-Quentin-sur-Coole. Revenus communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  25. Résultat n°25

    Saron-sur-Aube. Revenus communaux. - Partage (1807, 1811) ; vaine pâture (1837) ; achat d'un terrain à M. Alexandre Fossoyeux pour servir de sablière (1896) ; à Mme veuve Greslau à M. Depon-Tailler (1896) ; à MM. Cordelle (1910) ; à la famille Monot (1910).

    Date

    1806-1926

    Cote

    2 O 4083

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saron-sur-Aube
    • Saron-sur-Aube. Revenus communaux. - Partage (1807,...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  26. Résultat n°26

    Ripont. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

    Date

    1809-1934

    Cote

    2 O 3640

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ripont
    • Ripont. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  27. Résultat n°27

    Cormicy. Revenus communaux. - Ouverture d'une cendrière (1842) ; dommages de guerre (1935-1938).

    Date

    1811-1938

    Cote

    2 O 1342

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Cormicy
    • Cormicy. Revenus communaux. - Ouverture d'une cendrière...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  28. Résultat n°28

    Mailly-Champagne. Revenus communaux. - Champ de tir (1893) : acquisition d'une cendrière (1932) ; acquisition de dommages de guerre à M. Jules Bernier (1931) ; à M. Bouzet (1931) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1838-1934

    Cote

    2 O 2513

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mailly-Champagne
    • Mailly-Champagne. Revenus communaux. - Champ de tir...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  29. Résultat n°29

    Nauroy. Budgets.

    Date

    1856-1888

    Cote

    2 O 2903

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Nauroy
    • Nauroy. Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  30. Résultat n°30

    Manuel pratique de comptabilité communale / Roger Bellec,...

    Date de publication

    1964

    Auteur

    Bellec, Roger

    Date

    1964

    Cote

    D bib 10408 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Manuel pratique de comptabilité communale / Roger Bellec,...
  31. Résultat n°31

    Bligny. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

    Date

    1872-1935

    Cote

    2 O 595

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Bligny
    • Bligny. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  32. Résultat n°32

    Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; carrières (1874) : achat d'une terre à M. et Mme Molandre-Dallemagne ; d'une terre à M. Barrois-Navel (1878) ; d'un terrain à divers (1885) ; d'un terrain à M. et Mme Jacuinet-Lataix (1886).

    Date

    an IX-1925

    Cote

    2 O 202

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ambrières
    • Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  33. Résultat n°33

    Hauteville. Revenus communaux. - Demande en partage de pâtis communaux (1846).

    Date

    1833-1929

    Cote

    2 O 2183

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Hauteville
    • Hauteville. Revenus communaux. - Demande en partage...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  34. Résultat n°34

    Châlons-sur-Vesle. Revenus communaux. - Partage (1810) ; achat de dommages de guerre à Mme veuve Cullot et à Mme Renard-Pouplin (1925).

    Date

    an X-1933

    Cote

    2 O 942

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Vesle
    • Châlons-sur-Vesle. Revenus communaux. - Partage (1810)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  35. Résultat n°35

    Mont-sur-Courville. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1935).

    Date

    1807-1935

    Cote

    2 O 2813

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Revenus communaux. - Dommages de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  36. Résultat n°36

    Epernay. Abattoir. - Règlement et taxes.

    Date

    1896-1929

    Cote

    2 O 1816

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Abattoir. - Règlement et taxes.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  37. Résultat n°37

    Hautvillers. Revenus communaux. - Taxe sur les chiens (1920) ; dommages de guerre.

    Date

    1901-1938

    Cote

    2 O 2192

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Hautvillers
    • Hautvillers. Revenus communaux. - Taxe sur les chiens...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  38. Résultat n°38

    Louvois. Revenus communaux. - Exploitation d'une cendrière dans la forêt communale (1894) ; achat d'un immeuble appartenant à M. Maurice Gosset, pour extraction de sable et de cendres sulfureuses (1919) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1854-1933

    Cote

    2 O 2465

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Louvois
    • Louvois. Revenus communaux. - Exploitation d'une cendrière...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  39. Résultat n°39

    Soyer. Revenus communaux. - Vente des marais et prés communaux (1846).

    Date

    1830-1846

    Cote

    2 O 4344

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Soyer
    • Soyer. Revenus communaux. - Vente des marais et prés...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  40. Résultat n°40

    Sapicourt. Revenus communaux.

    Date

    1846-1863

    Cote

    2 O 4065

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sapicourt
    • Sapicourt. Revenus communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne