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863 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sainte-Livière. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à Mme veuve Bodez-Collombart (1892) : droit de stationnement (1932).
Cote
2 O 3734
 Date
1829-1932
 Lieu
Sainte-Livière (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sainte-Livière
  • Sainte-Livière. Revenus communaux. - Achat d'un terrain...
Résultat n°2

Unchair. Revenus communaux. - Dommages de guerre.
Cote
2 O 4551
 Date
1934-1936
 Lieu
Unchair (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Unchair
  • Unchair. Revenus communaux. - Dommages de guerre.
Résultat n°3

Caurel. Revenus communaux. - Achat de terrain au sieur Ponsinet, pour y établir une carrière (1851) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 799
 Date
1807-1935
 Lieu
Caurel (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Caurel
  • Caurel. Revenus communaux. - Achat de terrain au sieur...
Résultat n°4

Drosnay. Revenus communaux.
Cote
2 O 1676
 Date
1850-1927
 Lieu
Drosnay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Drosnay
  • Drosnay. Revenus communaux.
Résultat n°5

Sainte-Gemme. Revenus communaux. - Contestation avec le sieur Piot au sujet d'un terrain (1831) ; achat d'un immeuble et des dommages de guerre aux héritiers Tourtebatte (1924) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 3728
 Date
1807-1935
 Lieu
Sainte-Gemme (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sainte-Gemme
  • Sainte-Gemme. Revenus communaux. - Contestation avec...
Résultat n°6

Lachy. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 2357
 Date
1819-1933
 Lieu
Lachy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Lachy
  • Lachy. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933).
Résultat n°7

Jussecourt. Revenus communaux.
Cote
2 O 2339
 Date
1852
 Lieu
Jussecourt (Marne ; ancienne commune), Jussecourt-Minecourt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Jussecourt
  • Jussecourt. Revenus communaux.
Résultat n°8

Celle-sous-Chantemerle (La). Revenus communaux. - Mode d'exploitation d'un terrain propre à faire des tuiles (an X) ; demande de partage des terrains communaux (1848) , parcours et vaine pâture (1862-1871) ; achat de deux parcelles de terrains pour extraction de craie et de pierre (1909).
Cote
2 O 811
 Date
an X-1909
 Lieu
Celle-sous-Chantemerle (La) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Celle-sous-Chantemerle (La)
  • Celle-sous-Chantemerle (La). Revenus communaux. - Mode...
Résultat n°9

Rouffy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1862).
Cote
2 O 3683
 Date
1814-1940
 Lieu
Rouffy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Rouffy
  • Rouffy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1862).
Résultat n°10

Chevigny. Revenus communaux. - Vaine pâture (1861).
Cote
2 O 1206
 Date
1827-1861
 Lieu
Chevigny (Marne ; ancienne commune), Villeneuve-Renneville-Chevigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Chevigny
  • Chevigny. Revenus communaux. - Vaine pâture (1861).
Résultat n°11

Thaas. Revenus communaux. - Vaine pâture (1922) ; dommages de guerre (1925).
Cote
2 O 4405
 Date
1809-1934
 Lieu
Thaas (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Thaas
  • Thaas. Revenus communaux. - Vaine pâture (1922) ; dommages...
Résultat n°12

Romery. Revenus communaux. - Vaine pâture (1905) ; action judiciaire contre la commune d'Hautvillers (1912) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 3659
 Date
1905-1935
 Lieu
Romery (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Romery
  • Romery. Revenus communaux. - Vaine pâture (1905) ;...
Résultat n°13

Mardeuil. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; cession de dommages de guerre par les époux Nouvelet-Bouy (1924) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 2550
 Date
1841-1935
 Lieu
Mardeuil (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Mardeuil
  • Mardeuil. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841)...
Résultat n°14

Fontaine-sur-Ay. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière du sieur Remi Augustin Villenet (1842) , dommages de guerre.
Cote
2 O 1998
 Date
1820-1933
 Lieu
Fontaine-sur-Ay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Fontaine-sur-Ay
  • Fontaine-sur-Ay. Revenus communaux. - Acquisition d'une...
Résultat n°15

Montmort. Revenus communaux. - Vaine pâture (1875) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 2807
 Date
1813-1935
 Lieu
Montmort (Marne ; ancienne commune), Montmort-Lucy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Montmort
  • Montmort. Revenus communaux. - Vaine pâture (1875)...
Résultat n°16

Savigny-sur-Ardres. Revenus communaux. - Droits de place et de stationnement (1896) ; dommages de guerre (1936).
Cote
2 O 4101
 Date
1804-1936
 Lieu
Savigny-sur-Ardres (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Savigny-sur-Ardres
  • Savigny-sur-Ardres. Revenus communaux. - Droits de...
Résultat n°17

Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec M. de Demertrus au sujet de biens dont la commune a pris jouissance (1791-1818).
Cote
2 O 3973
 Date
1791-1818
 Lieu
Saint-Ouen (Marne ; ancienne commune), Saint-Ouen-Domprot (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Ouen
  • Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec...
Résultat n°18

Courgivaux. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1932).
Cote
2 O 1440
 Date
1866-1932
 Lieu
Courgivaux (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Courgivaux
  • Courgivaux. Revenus communaux. - Dommages de guerre...
Résultat n°19

Jouy. Revenus communaux. - Vente de terrains communaux à plusieurs (1852) ; droits de stationnement (1896) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 2336
 Date
1852-1933
 Lieu
Jouy (Marne ; ancienne commune), Jouy-lès-Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Jouy
  • Jouy. Revenus communaux. - Vente de terrains communaux...
Résultat n°20

Condé-sur-Marne. Revenus communaux. - Anticipation sur les biens communaux (1806) ; achat d'une parcelle de terrain aux époux Jacquart-Jacquet pour carrière (1870) ; achat de parcelles pour en faire une terrière (1889) ; droits de stationnement (1906) ; achat d'une propriété à M. Isidore Lecoeur pour en faire une carrière de craie (1912).
Cote
2 O 1277
 Date
1801-1934
 Lieu
Condé-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Condé-sur-Marne
  • Condé-sur-Marne. Revenus communaux. - Anticipation...