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863 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sainte-Livière. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à Mme veuve Bodez-Collombart (1892) : droit de stationnement (1932).

    Date

    1829-1932

    Cote

    2 O 3734

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sainte-Livière
    • Sainte-Livière. Revenus communaux. - Achat d'un terrain...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  2. Résultat n°2

    Unchair. Revenus communaux. - Dommages de guerre.

    Date

    1934-1936

    Cote

    2 O 4551

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Unchair
    • Unchair. Revenus communaux. - Dommages de guerre.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  3. Résultat n°3

    Caurel. Revenus communaux. - Achat de terrain au sieur Ponsinet, pour y établir une carrière (1851) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1807-1935

    Cote

    2 O 799

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Caurel
    • Caurel. Revenus communaux. - Achat de terrain au sieur...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  4. Résultat n°4

    Drosnay. Revenus communaux.

    Date

    1850-1927

    Cote

    2 O 1676

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Drosnay
    • Drosnay. Revenus communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  5. Résultat n°5

    Sainte-Gemme. Revenus communaux. - Contestation avec le sieur Piot au sujet d'un terrain (1831) ; achat d'un immeuble et des dommages de guerre aux héritiers Tourtebatte (1924) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1807-1935

    Cote

    2 O 3728

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme. Revenus communaux. - Contestation avec...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  6. Résultat n°6

    Lachy. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933).

    Date

    1819-1933

    Cote

    2 O 2357

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Lachy
    • Lachy. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  7. Résultat n°7

    Jussecourt. Revenus communaux.

    Date

    1852

    Cote

    2 O 2339

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Jussecourt
    • Jussecourt. Revenus communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  8. Résultat n°8

    Celle-sous-Chantemerle (La). Revenus communaux. - Mode d'exploitation d'un terrain propre à faire des tuiles (an X) ; demande de partage des terrains communaux (1848) , parcours et vaine pâture (1862-1871) ; achat de deux parcelles de terrains pour extraction de craie et de pierre (1909).

    Date

    an X-1909

    Cote

    2 O 811

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La). Revenus communaux. - Mode...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  9. Résultat n°9

    Rouffy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1862).

    Date

    1814-1940

    Cote

    2 O 3683

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Rouffy
    • Rouffy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1862).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10

    Chevigny. Revenus communaux. - Vaine pâture (1861).

    Date

    1827-1861

    Cote

    2 O 1206

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Chevigny
    • Chevigny. Revenus communaux. - Vaine pâture (1861).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  11. Résultat n°11

    Thaas. Revenus communaux. - Vaine pâture (1922) ; dommages de guerre (1925).

    Date

    1809-1934

    Cote

    2 O 4405

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Thaas
    • Thaas. Revenus communaux. - Vaine pâture (1922) ; dommages...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  12. Résultat n°12

    Romery. Revenus communaux. - Vaine pâture (1905) ; action judiciaire contre la commune d'Hautvillers (1912) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1905-1935

    Cote

    2 O 3659

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Romery
    • Romery. Revenus communaux. - Vaine pâture (1905) ;...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  13. Résultat n°13

    Mardeuil. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; cession de dommages de guerre par les époux Nouvelet-Bouy (1924) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1841-1935

    Cote

    2 O 2550

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mardeuil
    • Mardeuil. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Fontaine-sur-Ay. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière du sieur Remi Augustin Villenet (1842) , dommages de guerre.

    Date

    1820-1933

    Cote

    2 O 1998

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay. Revenus communaux. - Acquisition d'une...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  15. Résultat n°15

    Montmort. Revenus communaux. - Vaine pâture (1875) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1813-1935

    Cote

    2 O 2807

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Montmort
    • Montmort. Revenus communaux. - Vaine pâture (1875)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Savigny-sur-Ardres. Revenus communaux. - Droits de place et de stationnement (1896) ; dommages de guerre (1936).

    Date

    1804-1936

    Cote

    2 O 4101

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Savigny-sur-Ardres
    • Savigny-sur-Ardres. Revenus communaux. - Droits de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec M. de Demertrus au sujet de biens dont la commune a pris jouissance (1791-1818).

    Date

    1791-1818

    Cote

    2 O 3973

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Ouen
    • Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Courgivaux. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1932).

    Date

    1866-1932

    Cote

    2 O 1440

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courgivaux
    • Courgivaux. Revenus communaux. - Dommages de guerre...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Jouy. Revenus communaux. - Vente de terrains communaux à plusieurs (1852) ; droits de stationnement (1896) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1852-1933

    Cote

    2 O 2336

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Jouy
    • Jouy. Revenus communaux. - Vente de terrains communaux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20

    Condé-sur-Marne. Revenus communaux. - Anticipation sur les biens communaux (1806) ; achat d'une parcelle de terrain aux époux Jacquart-Jacquet pour carrière (1870) ; achat de parcelles pour en faire une terrière (1889) ; droits de stationnement (1906) ; achat d'une propriété à M. Isidore Lecoeur pour en faire une carrière de craie (1912).

    Date

    1801-1934

    Cote

    2 O 1277

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Condé-sur-Marne
    • Condé-sur-Marne. Revenus communaux. - Anticipation...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne