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  1. Résultat n°1

    Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints, 1693-1791 / Archives départementales du Rhône ; répertoire numérique établi par Patrick Feillens ; publ. sous la dir. de Philippe Rosset. LyonConseil général du Rhône1996

    Date

    1996

    Cote

    AD 69/23

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Rhône - Archives départementales et communales
    • Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et...
  2. Résultat n°2

    Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints, 1693-1791 / Archives départementales du Rhône ; répertoire numérique établi par Patrick Feillens ; publ. sous la dir. de Philippe Rosset. LyonConseil général du Rhône1996

    Date

    1996

    Cote

    R H 12069/7

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Rhône - Archives départementales et communales (centre...
    • Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et...