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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints, 1693-1791 / Archives départementales du Rhône ; répertoire numérique établi par Patrick Feillens ; publ. sous la dir. de Philippe Rosset. LyonConseil général du Rhône1996
Cote
AD 69/23
 Date
1996
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
  • Rhône - Archives départementales et communales
  • Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et...
Résultat n°2

Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints, 1693-1791 / Archives départementales du Rhône ; répertoire numérique établi par Patrick Feillens ; publ. sous la dir. de Philippe Rosset. LyonConseil général du Rhône1996
Cote
R H 12069/7
 Date
1996
 Lieu
Rhône (France)
 Type de document
Instrument de recherche
  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
  • Rhône - Archives départementales et communales (centre...
  • Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et...