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43 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale du Roussillon, tenue à Perpignan dans le mois d'octobre 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    H bib 10487 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
  2. Résultat n°2

    Les assemblées provinciales de 1787. Origines, développement, résultats / Pierre Renouvin

    Date de publication

    1921

    Auteur

    Renouvin, Pierre

    Date

    1921

    Cote

    H bib 11133 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Les assemblées provinciales de 1787. Origines, développement,...
  3. Résultat n°3

    5 Mars 1789 : "Grand Débat" à Sainte-Ménehould / Daniel Hochedez

    Date

    2021

    Cote

    Delta 1580/4

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Horizons d'Argonne
    • 5 Mars 1789 : "Grand Débat" à Sainte-Ménehould / Daniel...
  4. Résultat n°4

    Edit du Roi portant création d'assemblées provinciales. Donné à Versailles au mois de juin 1787

    Date de publication

    1787

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1787

    Cote

    Ch 10111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit du Roi portant création d'assemblées provinciales....
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux des séances de l'assemblée provinciale de la généralité de Lyon et de sa commission intermédiaire (1787-1790) : publiés d'après les manuscrits originaux, pour les conseils généraux du Rhône et de la Loire / par Georges Guigue,...

    Date de publication

    1898

    Auteur

    Guigue, Georges

    Date

    1898

    Cote

    H bib 283 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Procès-verbaux des séances de l'assemblée provinciale...
  6. Résultat n°6

    Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Champagne tenue à Châlons dans le mois d'août 1787

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    Ch 10026 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale...
  7. Résultat n°7

    Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection de Sainte-Menehould

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    Chp 15653 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection...
  8. Résultat n°8

    Règlement sur le régime des ateliers de charité arrêté par délibération de l'assemblée provinciale de Champagne, du 12 décembre 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    Ch 10111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement sur le régime des ateliers de charité arrêté...
  9. Résultat n°9

    Le Régime parlementaire en Bretagne au XVIIIe siècle. Les Etats provinciaux en 1776 / (Signé : Ant. Dupuy.)

    Date de publication

    1881

    Auteur

    Dupuy, Antoine

    Date

    1881

    Cote

    Hp 5596 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le Régime parlementaire en Bretagne au XVIIIe siècle....
  10. Résultat n°10

    Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la Moyenne Normandie et du Perche, généralité d'Alençon ; tenue à Lisieux dans l'Hôtel-de-ville, aux mois de novembre et décembre 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    H bib 10485 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
  11. Résultat n°11

    Notice historique sur l'assemblée provinciale de Champagne sous le règne de Louis XVI / Jacques Regnier

    Date de publication

    1893

    Auteur

    Régnier, Jacques

    Date

    1893

    Cote

    Chp 6006 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Notice historique sur l'assemblée provinciale de Champagne...
  12. Résultat n°12

    Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection de Châlons en Champagne, tenue au mois d'août 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    Chp 15654 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection...
  13. Résultat n°13

    L'assemblée d'élection et le bureau intermédiaire de Troyes (étude sur un essai de décentralisation au siècle dernier) [1787-1790]

    Date de publication

    1871

    Auteur

    Babeau, Albert

    Date

    1871

    Cote

    Delta 61/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • L'assemblée d'élection et le bureau intermédiaire de...
  14. Résultat n°14

    Procès-verbaux des séances des assemblées préliminaires et complettes de l'élection de Sézanne, tenues au mois d'août et octobre 1787

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    Chp 15652 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbaux des séances des assemblées préliminaires...
  15. Résultat n°15

    Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de Basse-Normandie, tenue à Caen, en novembre et décembre 1787

    Date de publication

    1788

    Date

    1788

    Cote

    H bib 10486 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
  16. Résultat n°16

    Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale d'Auvergne, tenue à Clermont-Ferrand, dans le mois de novembre 1787

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    H bib 10478 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
  17. Résultat n°17

    Essai sur les assemblées provinciales et en particulier sur celle du Berry (1778-1790) / par le Bon de Girardot

    Date de publication

    1848

    Auteur

    Girardot, Auguste de

    Date

    1848

    Cote

    H bib 270 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Essai sur les assemblées provinciales et en particulier...
  18. Résultat n°18

    Règlement fait par le Roi sur les fonctions des assemblées provinciales, et de celles qui leur sont subordonnées, ainsi que les relations de ces assemblées, avec les intendans des provinces. Du 5 août 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    Ch 10111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement fait par le Roi sur les fonctions des assemblées...
  19. Résultat n°19

    Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la généralité d'Auch, tenue à Auch dans les mois de novembre et décembre 1787

    Date de publication

    1788

    Date

    1788

    Cote

    H bib 10480 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
  20. Résultat n°20

    Les avocats au temps des Lumières : la réforme des assemblées provinciales de 1787 / Sébastien Evrard ; préface de Pierre Bodineau. Parisl'Harmattan2017 Historiques. Série Travaux

    Date

    2017

    Cote

    H bib 7796

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les avocats au temps des Lumières : la réforme des...