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44 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale du Roussillon, tenue à Perpignan dans le mois d'octobre 1787
Cote
H bib 10487 (Cote intellectuelle)
 Date
[1787]
 Lieu
Perpignan (Pyrénées-Orientales, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
Résultat n°2

Les assemblées provinciales de 1787. Origines, développement, résultats / Pierre Renouvin
Cote
H bib 11133 (Cote intellectuelle)
 Date
1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les assemblées provinciales de 1787. Origines, développement,...
Résultat n°3

5 Mars 1789 : "Grand Débat" à Sainte-Ménehould / Daniel Hochedez
Cote
Delta 1580/4
 Date
2021
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Horizons d'Argonne
  • 5 Mars 1789 : "Grand Débat" à Sainte-Ménehould / Daniel...
Résultat n°4

Edit du Roi portant création d'assemblées provinciales. Donné à Versailles au mois de juin 1787
Cote
Ch 10111 (Cote intellectuelle)
 Date
1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Edit du Roi portant création d'assemblées provinciales....
Résultat n°5

Procès-verbaux des séances de l'assemblée provinciale de la généralité de Lyon et de sa commission intermédiaire (1787-1790) : publiés d'après les manuscrits originaux, pour les conseils généraux du Rhône et de la Loire / par Georges Guigue,...
Cote
H bib 283 (Cote intellectuelle)
 Date
1898
 Lieu
Lyonnais (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Procès-verbaux des séances de l'assemblée provinciale...
Résultat n°6

Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Champagne tenue à Châlons dans le mois d'août 1787
Cote
Ch 10026 (Cote intellectuelle)
 Date
1787
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale...
Résultat n°7

Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection de Sainte-Menehould
Cote
Chp 15653 (Cote intellectuelle)
 Date
1787
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection...
Résultat n°8

Règlement sur le régime des ateliers de charité arrêté par délibération de l'assemblée provinciale de Champagne, du 12 décembre 1787
Cote
Ch 10111 (Cote intellectuelle)
 Date
[1787]
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement sur le régime des ateliers de charité arrêté...
Résultat n°9

Le Régime parlementaire en Bretagne au XVIIIe siècle. Les Etats provinciaux en 1776 / (Signé : Ant. Dupuy.)
Cote
Hp 5596 (Cote intellectuelle)
 Date
1881
 Lieu
Bretagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le Régime parlementaire en Bretagne au XVIIIe siècle....
Résultat n°10

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la Moyenne Normandie et du Perche, généralité d'Alençon ; tenue à Lisieux dans l'Hôtel-de-ville, aux mois de novembre et décembre 1787
Cote
H bib 10485 (Cote intellectuelle)
 Date
[1787]
 Lieu
Alençon (Orne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
Résultat n°11

Notice historique sur l'assemblée provinciale de Champagne sous le règne de Louis XVI / Jacques Regnier
Cote
Chp 6006 (Cote intellectuelle)
 Date
1893
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Notice historique sur l'assemblée provinciale de Champagne...
Résultat n°12

Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection de Châlons en Champagne, tenue au mois d'août 1787
Cote
Chp 15654 (Cote intellectuelle)
 Date
[1787]
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection...
Résultat n°13

L'assemblée d'élection et le bureau intermédiaire de Troyes (étude sur un essai de décentralisation au siècle dernier) [1787-1790]
Cote
Delta 61/4 (Cote intellectuelle)
 Date
1871
 Lieu
Troyes (Aube, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • L'assemblée d'élection et le bureau intermédiaire de...
Résultat n°14

Procès-verbaux des séances des assemblées préliminaires et complettes de l'élection de Sézanne, tenues au mois d'août et octobre 1787
Cote
Chp 15652 (Cote intellectuelle)
 Date
1787
 Lieu
Sézanne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbaux des séances des assemblées préliminaires...
Résultat n°15

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de Basse-Normandie, tenue à Caen, en novembre et décembre 1787
Cote
H bib 10486 (Cote intellectuelle)
 Date
1788
 Lieu
Basse-Normandie (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
Résultat n°16

Rapports et procès-verbaux des séances de l'Assemblée provinciale de Champagne.- Copie incomplète.
Cote
J 1318
 Date
1788
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

  • Pièces isolées
  • Rapports et procès-verbaux des séances de l'Assemblée...
Résultat n°17

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale d'Auvergne, tenue à Clermont-Ferrand, dans le mois de novembre 1787
Cote
H bib 10478 (Cote intellectuelle)
 Date
1787
 Lieu
Auvergne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
Résultat n°18

Essai sur les assemblées provinciales et en particulier sur celle du Berry (1778-1790) / par le Bon de Girardot
Cote
H bib 270 (Cote intellectuelle)
 Date
1848
 Lieu
Berry (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Essai sur les assemblées provinciales et en particulier...
Résultat n°19

Règlement fait par le Roi sur les fonctions des assemblées provinciales, et de celles qui leur sont subordonnées, ainsi que les relations de ces assemblées, avec les intendans des provinces. Du 5 août 1787
Cote
Ch 10111 (Cote intellectuelle)
 Date
[1787]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement fait par le Roi sur les fonctions des assemblées...
Résultat n°20

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la généralité d'Auch, tenue à Auch dans les mois de novembre et décembre 1787
Cote
H bib 10480 (Cote intellectuelle)
 Date
1788
 Lieu
Auch (Gers, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...