Naissances (1793-1870).
Date
1793-1870
Cote
E DEPOT 10877
-
Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Dommartin-sous-Hans
- Registres d'état civil
- Naissances (1793-1870).
1793-1870
E DEPOT 10877
1872
122 M 181
1964
1756 W 80/5
1871-1891
2 E 239/5
1892-1909
2 E 239/8
1856
122 M 109
1866
122 M 159
1845-1929
2 O 1618
Préfecture de la Marne
1811
3 P 922/3
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1833-1842
125 M 56
1892-1909
2 E 239/11
1931
122 M 379
1964
1756 W 80/4
1920-1924
E DEPOT 10876
1893-1902
125 M 158
1910-1929
2 E 239/13
an XII-1935
2 O 1622
Préfecture de la Marne
1846-1926
2 O 1620
Préfecture de la Marne
1891
122 M 262
1846
122 M 45
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