Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-21378

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 10874-10884

Date

1793-1924

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Dommartin-sous-Hans

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Dommartin-sous-Hans

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°4222 du 20 mars 2015

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1891-1920).

Registres d'état civil (1793-1870).

Cadastre.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Naissances (1793-1870).

Autres Cotes

E DEPOT 10877

Date

1793-1870

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Dommartin-sous-Hans

Conditions d'accès

Commentaire sur la communicabilité

Document non communicable, voir état civil numérisé