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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Liste du juré d'accusation et de jugement, formée pour le district de Reims, en éxécution de la loi du 2 nivose, an 2è pour le trimestre de vendémiaire de l'an 4è de la République, une et indivisible

    Date de publication

    [an 4]

    Date

    [an4]

    Cote

    Chp 15369 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Liste du juré d'accusation et de jugement, formée pour...
  2. Résultat n°2

    Lettres patentes du roi qui nomment MM. de Pouilly, Roze et de Fréval, commissaires pour la formation et l'établissement du département de la Marne et des districts qui en dépendent et pour décider provisoirement les difficultés relatives auxdites formations et établissement et à l'organisation des nouvelles municipalités

    Date de publication

    [1790]

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    [1790]

    Cote

    Chp 15356 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lettres patentes du roi qui nomment MM. de Pouilly,...
  3. Résultat n°3

    Gouvernement révolutionnaire jusqu'à la paix. Liberté, égalité, amitié et fraternité. L'administration du district de Reims aux communes de son ressort (22 thermidor an 2)

    Date de publication

    [1794]

    Date

    [1794]

    Cote

    Chp 15343 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Gouvernement révolutionnaire jusqu'à la paix. Liberté,...
  4. Résultat n°4

    Inventaire sommaire des archives départementales postérieures à 1790 : Somme. Inventaire sommaire de la série L. Tome II (2e fascicule). Registre des districts (1740-an 4). District de Péronne / par M. J. Estienne Fontenay-le-ComteImpr. moderne1938

    Date

    1938

    Cote

    AD 80/9-3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Somme - Archives départementales
    • Inventaire sommaire des archives départementales postérieures...
  5. Résultat n°5

    Inventaire sommaire des archives départementales postérieures à 1790 : Somme. Inventaire sommaire de la série L. Tome II (1er fascicule). Registre des districts (1790-an 4). District de Montdidier / par M. J. Estienne. [s.n.]1925

    Date

    1925

    Cote

    AD 80/9-2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Somme - Archives départementales
    • Inventaire sommaire des archives départementales postérieures...
  6. Résultat n°6

    Le Tarn en 1790 : carte des circonscriptions administratives, districts, cantons, communes / Conseil général du Tarn, Direction des archives départementales, Direction de l'aménagement et de la voirie, Bureau d'études départemental

    Date de publication

    1990

    Date

    1990

    Cote

    H bib 4401/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le Tarn en 1790 : carte des circonscriptions administratives,...
  7. Résultat n°7

    Liste de messieurs les électeurs des six districts du département convoqués le 29 août 1791, en éxécution de la loi du 29 mai, sur le décret de l'assemblée nationale des 27 et 28 du même mois, suivant l'ordre déterminé par le sort

    Date de publication

    [1791]

    Date

    [1791]

    Cote

    Chp 15349 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Liste de messieurs les électeurs des six districts...
  8. Résultat n°8

    Département de la Marne divisé en six districts (26 février 1790) [Division des districts en cantons]

    Date de publication

    [1790]

    Date

    [1790]

    Cote

    Chp 15302 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Département de la Marne divisé en six districts (26...