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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Liste du juré d'accusation et de jugement, formée pour le district de Reims, en éxécution de la loi du 2 nivose, an 2è pour le trimestre de vendémiaire de l'an 4è de la République, une et indivisible
Cote
Chp 15369 (Cote intellectuelle)
 Date
[an4]
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Liste du juré d'accusation et de jugement, formée pour...
Résultat n°2

Lettres patentes du roi qui nomment MM. de Pouilly, Roze et de Fréval, commissaires pour la formation et l'établissement du département de la Marne et des districts qui en dépendent et pour décider provisoirement les difficultés relatives auxdites formations et établissement et à l'organisation des nouvelles municipalités
Cote
Chp 15356 (Cote intellectuelle)
 Date
[1790]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Lettres patentes du roi qui nomment MM. de Pouilly,...
Résultat n°3

Gouvernement révolutionnaire jusqu'à la paix. Liberté, égalité, amitié et fraternité. L'administration du district de Reims aux communes de son ressort (22 thermidor an 2)
Cote
Chp 15343 (Cote intellectuelle)
 Date
[1794]
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Gouvernement révolutionnaire jusqu'à la paix. Liberté,...
Résultat n°4

Inventaire sommaire des archives départementales postérieures à 1790 : Somme. Inventaire sommaire de la série L. Tome II (2e fascicule). Registre des districts (1740-an 4). District de Péronne / par M. J. Estienne Fontenay-le-ComteImpr. moderne1938
Cote
AD 80/9-3
 Date
1938
 Lieu
Somme (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Somme - Archives départementales
  • Inventaire sommaire des archives départementales postérieures...
Résultat n°5

Inventaire sommaire des archives départementales postérieures à 1790 : Somme. Inventaire sommaire de la série L. Tome II (1er fascicule). Registre des districts (1790-an 4). District de Montdidier / par M. J. Estienne. [s.n.]1925
Cote
AD 80/9-2
 Date
1925
 Lieu
Somme (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Somme - Archives départementales
  • Inventaire sommaire des archives départementales postérieures...
Résultat n°6

Le Tarn en 1790 : carte des circonscriptions administratives, districts, cantons, communes / Conseil général du Tarn, Direction des archives départementales, Direction de l'aménagement et de la voirie, Bureau d'études départemental
Cote
H bib 4401/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1990
 Lieu
Tarn (France)
 Type de document
Carte

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le Tarn en 1790 : carte des circonscriptions administratives,...
Résultat n°7

Liste de messieurs les électeurs des six districts du département convoqués le 29 août 1791, en éxécution de la loi du 29 mai, sur le décret de l'assemblée nationale des 27 et 28 du même mois, suivant l'ordre déterminé par le sort
Cote
Chp 15349 (Cote intellectuelle)
 Date
[1791]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Liste de messieurs les électeurs des six districts...
Résultat n°8

Département de la Marne divisé en six districts (26 février 1790) [Division des districts en cantons]
Cote
Chp 15302 (Cote intellectuelle)
 Date
[1790]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Département de la Marne divisé en six districts (26...