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Résultat n°1

Liste du juré d'accusation et de jugement, formée pour le district de Reims, en éxécution de la loi du 2 nivose, an 2è pour le trimestre de vendémiaire de l'an 4è de la République, une et indivisible

Date

[an4]

Cote

Chp 15369 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Résultat des ventes de biens nationaux dans le district de Châlons.

Date

Du 03 janvier 1791 au 1er mai 1792

Cote

J 5253

Résultat n°3

Lettres patentes du roi qui nomment MM. de Pouilly, Roze et de Fréval, commissaires pour la formation et l'établissement du département de la Marne et des districts qui en dépendent et pour décider provisoirement les difficultés relatives auxdites formations et établissement et à l'organisation des nouvelles municipalités

Date

[1790]

Cote

Chp 15356 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Gouvernement révolutionnaire jusqu'à la paix. Liberté, égalité, amitié et fraternité. L'administration du district de Reims aux communes de son ressort (22 thermidor an 2)

Date

[1794]

Cote

Chp 15343 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Inventaire sommaire des archives départementales postérieures à 1790 : Somme. Inventaire sommaire de la série L. Tome II (2e fascicule). Registre des districts (1740-an 4). District de Péronne / par M. J. Estienne Fontenay-le-ComteImpr. moderne1938

Date

1938

Cote

AD 80/9-3

Résultat n°6

Inventaire sommaire des archives départementales postérieures à 1790 : Somme. Inventaire sommaire de la série L. Tome II (1er fascicule). Registre des districts (1790-an 4). District de Montdidier / par M. J. Estienne. [s.n.]1925

Date

1925

Cote

AD 80/9-2

Résultat n°7

Le Tarn en 1790 : carte des circonscriptions administratives, districts, cantons, communes / Conseil général du Tarn, Direction des archives départementales, Direction de l'aménagement et de la voirie, Bureau d'études départemental

Date

1990

Cote

H bib 4401/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Liste de messieurs les électeurs des six districts du département convoqués le 29 août 1791, en éxécution de la loi du 29 mai, sur le décret de l'assemblée nationale des 27 et 28 du même mois, suivant l'ordre déterminé par le sort

Date

[1791]

Cote

Chp 15349 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Département de la Marne divisé en six districts (26 février 1790) [Division des districts en cantons]

Date

[1790]

Cote

Chp 15302 (Cote intellectuelle)