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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux publications Dalloz

Date

1944

Cote

D bib 2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets usuels. Ier janvier 1949

Date

[1949]

Cote

D bib 10346 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Manuel électoral. Sénateurs. Députés. Conseillers généraux de l'arrondissement. Conseillers municipaux. Maires et adjoints

Date

1925

Cote

D bib 255 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Code forestier suivi des lois sur la pêche et la chasse et Code rural avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence...

Date

1930

Cote

D bib 799 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Nouveau répertoire de droit / publié sous la direction de MM. Emmanuel Vergé, Joseph Hamel

Date

1962-1976

Cote

H bib 12797

Résultat n°6

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

Date

1943

Cote

D bib 727 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs et réglementaires... / Dalloz

Date

1914

Cote

LB 3394 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets usuels

Date

1954

Cote

D bib 10270 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

Date

1952

Cote

D bib 826 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Manuel électoral. Sénateurs. Députés. Conseillers généraux et d'arrondissement. Conseillers municipaux. Maires et Adjoints. Édition à jour au 1er janvier 1928

Date

1928

Cote

D bib 690 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Code de commerce

Date

1989

Cote

D bib 1217 (Cote intellectuelle)