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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Code de procédure civile annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine

    Date de publication

    1876-1893

    Auteur

    Dalloz

    Date

    1876-1893

    Cote

    D bib 10266 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure civile annoté et expliqué d'après...
  2. Résultat n°2

    Code de commerce annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine

    Date de publication

    1877-1896

    Auteur

    Dalloz

    Date

    1877-1896

    Cote

    D bib 10167 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de commerce annoté et expliqué d'après la jurisprudence...
  3. Résultat n°3

    Traité de paix avec l'Allemagne signé à Versailles le 28 juin 1919

    Date de publication

    1920

    Auteur

    Dalloz

    Date

    1920

    Cote

    LB 3406 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité de paix avec l'Allemagne signé à Versailles...
  4. Résultat n°4

    Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles

    Date de publication

    1957

    Auteur

    Dalloz

    Date

    1957

    Cote

    D bib 563 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles
  5. Résultat n°5

    Code de commerce

    Date de publication

    1944

    Auteur

    Dalloz

    Date

    1944

    Cote

    D bib 427 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de commerce
  6. Résultat n°6

    Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de guerre et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières

    Date de publication

    1878

    Auteur

    Dalloz

    Date

    1878

    Cote

    D bib 10170 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
  7. Résultat n°7

    Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets usuels

    Date de publication

    1956

    Auteur

    Dalloz

    Date

    1956

    Cote

    D bib 10324 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets...
  8. Résultat n°8

    Code pénal annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine

    Date de publication

    1881-1899

    Auteur

    Dalloz

    Date

    1881-1899

    Cote

    D bib 10267 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code pénal annoté et expliqué d'après la jurisprudence...
  9. Résultat n°9

    Code Civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine

    Date de publication

    1873-1890

    Auteur

    Dalloz

    Date

    1873-1890

    Cote

    D bib 10168 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code Civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence...