Etat de sections.
Date
1806
Cote
E DEPOT 13235
-
Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Croix-en-Champagne (La)
- Administrations financières
- Cadastre
- Etat de sections.
1806
E DEPOT 13235
an II-an XI
E DEPOT 8948
2019
Delta 1705/35
1810
3 P 906/8
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1896
122 M 284
1936
122 M 400
1810
3 P 906/6
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1963
1756 W 73/11
1913-1967
1248 W 142
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1822-1865
3 P 199/3
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1846
122 M 45
1836
122 M 13
1963
1756 W 73/8
1863-1872
125 M 103
1968
1756 W 73/2
1892-1909
2 E 222/10
1871-1891
2 E 222/5
1963
1756 W 73/7
1968-1974
1248 W 714
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.
1892-1909
2 E 222/11
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