Etat de sections.
Date
1806
Cote
E DEPOT 13235
-
Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Croix-en-Champagne (La)
- Administrations financières
- Cadastre
- Etat de sections.
1806
E DEPOT 13235
an II-an XI
E DEPOT 8948
2019
Delta 1705/35
1810
3 P 906/8
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1896
122 M 284
1936
122 M 400
1810
3 P 906/6
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1963
1756 W 73/11
1913-1967
1248 W 142
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1822-1865
3 P 199/3
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1846
122 M 45
1836
122 M 13
1963
1756 W 73/8
1863-1872
125 M 103
1968
1756 W 73/2
1892-1909
2 E 222/10
1871-1891
2 E 222/5
1963
1756 W 73/7
1968-1974
1248 W 714
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.
1892-1909
2 E 222/11
1793-1870
2 E 222/2
1963
1756 W 73/5
1853-1862
125 M 86
1810
3 P 906/3
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1858-1933
2 O 1513
Préfecture de la Marne
1812-1910
48 J 220, 48 J 140 (Ancienne cote)
Évêché de Châlons-en-Champagne
1881
122 M 222
1810
3 P 906/1
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1793-1862
E DEPOT 13233
1911
E DEPOT 13237
1731
C 1860/2
1963
1756 W 73/15
an XIV-1914
4 Z 97, 4 Z 421 (Ancienne cote), 4 Z 5324 (Ancienne cote)
1873-1882
125 M 121
1871-1891
2 E 222/7
1963
1756 W 73/14
1861
122 M 134
1963
1756 W 73/6
1810
3 P 906/4
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1835-1859
E dépôt 13698
1866
122 M 159
1910-1929
2 E 222/12
1903-1939
9 X 1573
an XII-1927
2 E 222/3
1931
122 M 379
1810
3 P 906/9
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1963
1756 W 73/1
1963
1756 W 73/3
1986
Gerdeaux, André
1986
Chp 17543/1 (Cote intellectuelle)
1871-1891
2 E 222/9
1910-1929
2 E 222/13
1810-1912
3 P 199/1
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1692-1792
2 E 222/1
1841
122 M 23
1883-1892
125 M 140
1764
C 1860/1
1865-1912
3 P 199/4
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1963
1756 W 73/13
1892-1909
2 E 222/8
1811
E DEPOT 13236
1911
122 M 350
1856
122 M 109
1837-1923
2 O 1509
Préfecture de la Marne
1963
1756 W 73/10
1880-1924
2 O 1510
Préfecture de la Marne
1893-1902
125 M 158
1963
1756 W 73/12
1963
1756 W 73/16
1793-1870
2 E 222/6
an XI-1812
125 M 13
1963
1756 W 73/9
1793-1862
E DEPOT 13232
1906
122 M 329
1882-1967
3 P 199/5
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1900-1901
Delta 594/1
1911
E DEPOT 13238
1909-1939
2 O 1512
Préfecture de la Marne
1872
122 M 181
1876
122 M 201/2
1793-1870
2 E 222/4
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