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8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contentieux administratif. Réparations civiles. Régime des champs de tir : volume mis à jour à la date du 4 octobre 1937

    Date de publication

    1937

    Date

    1937

    Cote

    D bib 477 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Contentieux administratif. Réparations civiles. Régime...
  2. Résultat n°2

    Le Contentieux des adjudications publiques en matière de travaux publics

    Date de publication

    1938

    Auteur

    Masson, Pierre

    Date

    1938

    Cote

    D bib 35 (Cote intellectuelle), 22

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le Contentieux des adjudications publiques en matière...
  3. Résultat n°3

    Traité élémentaire du contentieux administratif : compétence, juridiction, recours / par Jean Appleton,...

    Date de publication

    1927

    Auteur

    Appleton, Jean

    Date

    1927

    Cote

    H bib 8268

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Traité élémentaire du contentieux administratif : compétence,...
  4. Résultat n°4

    Recueil général des arrêts du conseil d'état : les arrêtés, décrets, arrêts et ordonnances rendus en matière contentieuse, avec des annotations et une table analytique et alphabétique. ParisPaul Dupont1831-1959

    Date

    1831-1959

    Cote

    Delta 2198/1-80

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil général des arrêts du conseil d'état
    • Recueil général des arrêts du conseil d'état : les...
  5. Résultat n°5

    Recueil général des lois, arrêtés, décisions et instructions concernant la perception des droits réunis. Tome I. 1812

    Date

    1812

    Cote

    H bib 8122

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Recueil général des lois, arrêtés, décisions et instructions...
  6. Résultat n°6

    L'intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIIIe siècle / Sébastien Evrard. ParisDe Boccard2005 Romanité et modernité du droit

    Date

    2005

    Cote

    H bib 5114

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'intendant de Bourgogne et le contentieux administratif...
  7. Résultat n°7

    Traité de la juridiction administrative et des recours contentieux / par É. Laferrière,...

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Laferrière, Édouard

    Date

    1896

    Cote

    D bib 149 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité de la juridiction administrative et des recours...
  8. Résultat n°8

    Code administratif ou recueil méthodique des lois et ordonnances actuellement en vigueur, sur l'administration et le contentieux

    Date de publication

    1839

    Auteur

    Blanchet, S. A.

    Date

    1839

    Cote

    D bib 217 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code administratif ou recueil méthodique des lois et...